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752 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372634cd58014677423bee

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Z... a déclaré qu'il fabriquait des vêtements en Thaïlande vendus en Europe sous la marque Américan Wear auprès d'enseignes commerciales telles que Monoprix, Go Sport, C & A ; que les factures en provenance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01279

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

G..., qu'elle la voyait se rendre plusieurs fois par jour dans son bureau pour faire avec lui des plaisanteries et que s'en suivait des rires à gorge déployée ; que de ces éléments il résulte que, pendant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100579

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

doit se placer au moment du prononcé du divorce ; que la prestation compensatoire qui peut être due au regard de l'article 270 du code civil, n'a pas vocation ni à assurer une parité des fortunes ni à gommer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201271

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

toile ; qu'en effet, celui-ci indique qu'une toile de grammage de 650g/m2 a une résistance de 6,5T au mètre ; qu'il indique que, s'agissant d'une armature aluminium et une toile coulissant dans des gorges

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01708

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

retenir elle pouvait travailler à Etap hôtel et a exprimé les doléances suivantes : 'appréhension importante de retourner sur le lieu de travail, troubles du sommeil, ne peut manger car boule dans la gorge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01355

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

partenaire en disant que ‘le petit PD qui traîne dans les couloirs' ferait mieux de travailler ( ) ; - Mme Marine BOBINIER : ‘Mme Y... m'a dégrafé mon chemisier dans l'ascenseur, me retrouvant en soutien-gorge

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101212

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Chaillou, conseillers, Mmes Auroy, Chardonnet, Trapero, Ingall-Montagnier, Vassallo, Gorce, conseillers référendaires, M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101373

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

cette augmentation de capital érigée en « condition suspensive » de sa prise de participation par Prado Finance, et qui indiquait dans son assignation introductive d'instance avoir été « pris à la gorge

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100620

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

. ; qu'il est certain, par ailleurs, que la prestation compensatoire n'est pas destinée à égaliser les situations patrimoniales, ni à gommer les effets du régime matrimonial choisi ; que ces divers éléments

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200967

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

circuit de combustible avaient été montés sur les embouts annelés des électrovannes avec un seul collier de serrage, que les embouts annelés utilisés présentaient ainsi une résistance faible, en fond de gorge

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202322

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

(médecin du travail) écrit dans le dossier : "... radiographie normale mais a eu allergie asthme (mot illisible)- polype gorge. A eu Ventoline Bécotide.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

J'ai alors fait l'examen ORL, nez, gorge, oreilles, et j'ai vu une ulcération de trois millimètres blanchâtre, côté droit, sur la gencive, à proximité de la dent soignée … », que pour écarter ces déclarations

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CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Annick, demeurant La Coulée, Route de Clisson, Gorges à Clisson (Loire-atlantique), 53°/ de M. Hardy DJ..., demeurant Le Grand Auverne à Moisdon-la-Rivière (Loire-atlantique), 54°/ de Mme DQ...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100649

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

496°/ Mme [UU] [LW], domiciliée [Adresse 512] (Colombie), 497°/ Mme [DRR] [NVS], domiciliée [Adresse 475] (Colombie), 498°/ Mme [TFP] [YA], domiciliée [Adresse 205] (Colombie), 499°/ Mme [GO

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300140

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Nous signalons donc plusieurs fuites par infiltration sur des descentes collectives dans la cave [U], cela gorge le sol d'eau » (cf. devis du 11.10.2012, prod.) et que « les réseaux collectifs en

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00024

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

vie sexuelle et avait proposé une visite chez elle, a vu le directeur auquel elle parlait d'une opération de réduction mammaire qu'elle devait subir en 2008, mettre sa main dans son soutien-gorge

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00903

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

revenu pour lui toucher les seins et le sexe ; puis ils sont allés sur le canapé où il a recommencé ; qu'elle était en jean/baskets, lui en short ; qu'il lui a passé les mains sous le soutien-gorge

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00545

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

qui, seule, ne semble pas pouvoir être à l'origine de la mort d'autant de bovins ; que le jour de sa visite, le temps était clément, les animaux étaient secs et la litière n'était pas gorgée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01153

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

s'en est expliqué fin janvier 2009 en indiquant à Monsieur François-Xavier X... qu'il avait été choqué par ses exigences, que partant en vacances pendant quinze jours il avait eu « le couteau sur la gorge

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00538

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

commerciales, - pour 30 %, une prime de réalisation du budget ; que l'objectif de prise de commande est de 25 MF ; que pour le calcul du PRB, le montant des ventes infogérance est de 1 576 MF et la « GOP

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