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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
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7 novembre 2001
Z... a déclaré qu'il fabriquait des vêtements en Thaïlande vendus en Europe sous la marque Américan Wear auprès d'enseignes commerciales telles que Monoprix, Go Sport, C & A ; que les factures en provenance
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01279
25 septembre 2019
G..., qu'elle la voyait se rendre plusieurs fois par jour dans son bureau pour faire avec lui des plaisanteries et que s'en suivait des rires à gorge déployée ; que de ces éléments il résulte que, pendant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100579
25 mai 2016
doit se placer au moment du prononcé du divorce ; que la prestation compensatoire qui peut être due au regard de l'article 270 du code civil, n'a pas vocation ni à assurer une parité des fortunes ni à gommer
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201271
16 décembre 2021
toile ; qu'en effet, celui-ci indique qu'une toile de grammage de 650g/m2 a une résistance de 6,5T au mètre ; qu'il indique que, s'agissant d'une armature aluminium et une toile coulissant dans des gorges
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01708
6 octobre 2016
retenir elle pouvait travailler à Etap hôtel et a exprimé les doléances suivantes : 'appréhension importante de retourner sur le lieu de travail, troubles du sommeil, ne peut manger car boule dans la gorge
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01355
3 octobre 2018
partenaire en disant que ‘le petit PD qui traîne dans les couloirs' ferait mieux de travailler ( ) ; - Mme Marine BOBINIER : ‘Mme Y... m'a dégrafé mon chemisier dans l'ascenseur, me retrouvant en soutien-gorge
ECLI:FR:CCASS:2008:C101212
3 décembre 2008
Chaillou, conseillers, Mmes Auroy, Chardonnet, Trapero, Ingall-Montagnier, Vassallo, Gorce, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C101373
30 novembre 2016
cette augmentation de capital érigée en « condition suspensive » de sa prise de participation par Prado Finance, et qui indiquait dans son assignation introductive d'instance avoir été « pris à la gorge
ECLI:FR:CCASS:2017:C100620
17 mai 2017
. ; qu'il est certain, par ailleurs, que la prestation compensatoire n'est pas destinée à égaliser les situations patrimoniales, ni à gommer les effets du régime matrimonial choisi ; que ces divers éléments
ECLI:FR:CCASS:2015:C200967
11 juin 2015
circuit de combustible avaient été montés sur les embouts annelés des électrovannes avec un seul collier de serrage, que les embouts annelés utilisés présentaient ainsi une résistance faible, en fond de gorge
ECLI:FR:CCASS:2010:C202322
16 décembre 2010
(médecin du travail) écrit dans le dossier : "... radiographie normale mais a eu allergie asthme (mot illisible)- polype gorge. A eu Ventoline Bécotide.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
J'ai alors fait l'examen ORL, nez, gorge, oreilles, et j'ai vu une ulcération de trois millimètres blanchâtre, côté droit, sur la gencive, à proximité de la dent soignée … », que pour écarter ces déclarations
613721bbcd580146773f69b3
24 septembre 1992
Annick, demeurant La Coulée, Route de Clisson, Gorges à Clisson (Loire-atlantique), 53°/ de M. Hardy DJ..., demeurant Le Grand Auverne à Moisdon-la-Rivière (Loire-atlantique), 54°/ de Mme DQ...
ECLI:FR:CCASS:2023:C100649
6 décembre 2023
496°/ Mme [UU] [LW], domiciliée [Adresse 512] (Colombie), 497°/ Mme [DRR] [NVS], domiciliée [Adresse 475] (Colombie), 498°/ Mme [TFP] [YA], domiciliée [Adresse 205] (Colombie), 499°/ Mme [GO
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300140
26 janvier 2017
Nous signalons donc plusieurs fuites par infiltration sur des descentes collectives dans la cave [U], cela gorge le sol d'eau » (cf. devis du 11.10.2012, prod.) et que « les réseaux collectifs en
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00024
10 janvier 2017
vie sexuelle et avait proposé une visite chez elle, a vu le directeur auquel elle parlait d'une opération de réduction mammaire qu'elle devait subir en 2008, mettre sa main dans son soutien-gorge
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00903
26 avril 2017
revenu pour lui toucher les seins et le sexe ; puis ils sont allés sur le canapé où il a recommencé ; qu'elle était en jean/baskets, lui en short ; qu'il lui a passé les mains sous le soutien-gorge
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00545
20 avril 2017
qui, seule, ne semble pas pouvoir être à l'origine de la mort d'autant de bovins ; que le jour de sa visite, le temps était clément, les animaux étaient secs et la litière n'était pas gorgée
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01153
25 juin 2014
s'en est expliqué fin janvier 2009 en indiquant à Monsieur François-Xavier X... qu'il avait été choqué par ses exigences, que partant en vacances pendant quinze jours il avait eu « le couteau sur la gorge
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00538
17 mars 2010
commerciales, - pour 30 %, une prime de réalisation du budget ; que l'objectif de prise de commande est de 25 MF ; que pour le calcul du PRB, le montant des ventes infogérance est de 1 576 MF et la « GOP
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