tampons du greffe portant les mentions " ordonnance annexée à l'état et notifiée le 4 dec. 07 ", " ordonnance renotifiée " (mention manuscrite) puis " ordonnance annexée à l'état et notifiée le : 14 JAN

Peter Z..., - Mme Janie A..., - Mme Sara B..., - M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Virginie E..., veuve Jan, est décédée le 4 mars 1993 en laissant un testament daté du 24 mai 1988, aux termes duquel

Gérard X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Janie Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Paulette Z..., demeurant ..., 4°/ de M.

Jan C..., de Mme Sylvie Z... et des sociétés Hurstleigh Limited, Dudley Trading corporation et Faronia Limited ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mmes Z... et X... et

; qu'au surplus, l'examen des chartes graphiques ne révèle aucune similitude de nature à causer un risque de confusion dans l'esprit du client, dès lors que les couleurs diffèrent (association bleu/jaune

. : le chinois / le jaune / il m'en faudrait plus comme lui ... M. J... : Parlant de M.

d'un massif d'herbes hautes, la photographie n'étant pas nette) adossé au pignon ouest de la construction et, d'autre part, que la butte, à l'état d'herbage, est couverte partiellement d'herbes hautes jaunies

tielles commercialisées par la société Midi Tielles et les tielles concurrentes côte à côte montraient que l'emballage des tielles commercialisées par la société Midi Tielles comportait un liseré bleu et jaune

l'emballage cartonné et du flacon contenant le produit en cause, auquel a procédé la cour, révèle que ceux-ci comportent : en partie supérieure, un carré de couleur verte dans lequel s'inscrit, en caractères jaunes

utiliser un code couleur pour l'identification de ses produits, à savoir la couleur vert anis pour les bagues de contrôle de sertissage et, selon le diamètre du raccord à sertir, les couleurs marron, jaune

l'absence de distinctivité de la couleur bleue au regard de l'adjonction d'un colorant bleu, sans s'expliquer sur la distinctivité de cette couleur à l'égard du pastis, produit de couleur naturellement jaune

(auteur de K...), ainsi qu'en annexes 1 et 4 selon teinte jaune.

[Y] a bien été déclaré comme éleveur du premier produit de YELLOW LIGHT né le 27 mai 1994, à savoir le poulain « Jaune Paille » (pièces 23 et 26 de l'intimé) ; qu'il convient, en conséquence, M.

les gérants afin d'informer la société Casino d'un changement d'horaires, les horaires d'ouvertures des supérettes figurant sur le site internet de ladite société, les tickets de caisse et les Pages Jaunes

Ce lot hachuré diagonalement en rouge et jaune sur le plan n° 7 a une superficie approximative de onze mètres carrés cinquante-deux décimètres carrés. – Lot n°27 : Au quatrième étage, contiguë au lot précédent

X... pour curer son béal ; qu'un poteau, installé sur le fonds voisin, signalait clairement la présence sur le terrain de la conduite de gaz matérialisée par des dalles peintes en jaune et par une borne

AUX MOTIFS QU'IL résulte du rapport de l'expert judiciaire que le sol de l'atelier est constitué d'un dallage béton avec chape refluée de couleur jaune ; que la surface est légèrement pommelée d'aspect

EDF produit un extrait de l'annuaire électronique « pages jaunes » confirmant la réalité de cette adresse à une date qui semble correspondre au 14 mai 2008.

Bernard X... à Chalon-sur-Saône une Dino 246 GT de 1972 refaite en carrosserie et peinture polylustre jaune pour la somme de 270. 000 F dont le remontage, sièges, tapis, pneus sera fait par M.