était de nature à rapidement mettre en cause la pérennité de l'ensemble hospitalier.

l'opposition à la contrainte décernée le 4 décembre 2012, sous la référence 78/2012, l'arrêt retient qu'en qualifiant le comportement thérapeutique de Mme T... comme ayant refacturé des actes dont la pérennité

norme DTU citée, avait été levée le 15 janvier 2003 ; que les désordres, certes apparus pendant la période de parfait achèvement, présentaient selon l'expert [V] les caractéristiques suivantes : la pérennité

que rendre irréalisables pour l'année 2006 les objectifs fixés par cet avenant, amoindrissant par-là même de façon conséquente le montant de sa rémunération variable et mettant en cause, à terme, la pérennité

[R] rappelle le rôle joué par ce dernier dans la société Tekka rachetée par l'exposante, stipule qu'il est conclu « dans le but d'assurer la pérennité et le développement de la relation commerciale avec

Afin de sauvegarder la pérennité de notre établissement nous sommes contraints d'envisager de supprimer votre poste de travail.

Afin de sauvegarder la pérennité de notre établissement nous sommes contraints d'envisager de supprimer votre poste de travail.

le locataire dans des constructions présentant des critères de solidité et de fixité, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que le caractère de solidité des constructions résultait de leur pérennité

motifs d'intérêt général ; qu'obéissait à d'impérieux motifs d'intérêt général l'intervention du législateur destinée à aménager les effets d'une jurisprudence nouvelle de nature à compromettre la pérennité

et que la cessation de la communauté de vie par les époux dans les douze mois de la déclaration constitue une présomption de fraude ; que la charge de la preuve de l'absence de fraude et donc de la pérennité

En tant que responsable du fonctionnement de la société, je dois faire acte de gestion pour assurer sa pérennité.

auquel elle appartient ; que la nécessité de sauvegarder la compétitivité du secteur d'activité du groupe dont relève l'entreprise ne suppose pas qu'il soit déficitaire, ni même que sa pérennité

Ils sont susceptibles de mettre en cause la pérennité de l'activité du groupe, exclusivement centrée sur la fabrication de portes de placards.

prélèvement annuel sur son salaire et ne prévoyait aucun paiement en cas de rupture anticipée du contrat de travail à l'initiative de l'une ou l'autre des parties, liant ainsi le paiement consenti à la pérennité

Le Groupe Safir qui a plusieurs fois supporté les pertes et les difficultés de trésorerie ne peut plus continuer à financer de telles pertes, sans mettre en péril la pérennité des autres sociétés du Groupe

A...relevés dans cette lettre pour la pérennité de la société Cecaubar dont la rentabilité avait été grevée pendant plusieurs années après la cession, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

la clause de recours préalable à l'expertise avant la saisine du juge des référés qu'elle soutenait ; notamment que « ces opérations de maintenance revêtaient une particulière importance quant à la pérennité

dans lesquelles il rappelait que la liste en vigueur à la date de conclusion de ce contrat mentionnait expressément sa période de validité, de sorte que l'assuré ne pouvait se méprendre sur la non-pérennité