[O] [L], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° J 20-13.819 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2020 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

X..., Y..., Z..., A..., B..., D..., E..., F..., G... et H... et le troisième moyen du pourvoi incident formé par la SNCF contre l'arrêt rendu au profit de M.

Serge, - L'ASSOCIATION GROUPE DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE SOUS-MARINE ( GRASM ), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 7 mars 2005

un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 16 décembre 2020, qui, dans l'information suivie contre MM.

[W] [L] a formé un pourvoi contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 12 janvier 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des

le 28 septembre 2011, la cour d'appel, qui a dénaturé les conclusions d'appel du syndicat des copropriétaires, a violé l'article 4 du code de procédure civile ; 4°/ que le juge ne peut relever d'office

Christiane, épouse Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre spéciale des mineurs, en date du 20 février 2001, qui, dans la procédure suivie notamment contre

Erick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 août 2002, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 700 euros

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2000, qui, pour escroquerie, falsification d'attestation et usage, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

La société Edilfibro fait grief à l'arrêt de juger recevables les demandes formées par l'EARL contre elle en application de sa responsabilité quasi-délictuelle et de la condamner à lui payer certaines

Christophe, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société BIO BOURBON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle

[P] [B], domicilié [Adresse 11], [Localité 15], 7°/ Mme [R] [C], domiciliée [Adresse 7], [Localité 18], ont formé le pourvoi n° Q 22-16.362 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel

Sarah, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 1er juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... du chef d'agressions sexuelles aggravées

par la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 16 février 2017 par la cour d'appel de Douai

par [Établissement 2], Mme [G] [U], épouse [O], parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 11e chambre, en date du 1er juillet 2015, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe

[T] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 9e chambre, en date du 28 octobre 2024, qui, pour violences aggravées et contravention de violences, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Jean-Cyril X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 6-1, en date du 8 octobre 2013, qui, pour complicité de travail dissimulé, les a condamnés respectivement à 100 000 euros d'amende et

2017, rejetant les contestations formées par les sociétés du groupe JJW contre l'acte de prêt consenti par la société Aareal Bank AG, l'ordonnance du juge-commissaire, du 29 janvier 2020, constatant l'admission

par : - LA SOCIETE GECI INTERNATIONAL, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie, sur

le pourvoi n° M 18-20.414 contre l'arrêt rendu le 17 avril 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.