.) ; qu'elle souligne qu'il est plus polyvalent et plus complet techniquement que l'intimé qui ne maîtrise pas certains outils (laminateur, Rolls roller), qui n'a jamais travaillé en finition et façonnage

constant et constaté que la société Tréfimétaux a été condamnée à plusieurs reprises pour faute inexcusable en raison du manquement à son obligation de sécurité de résultat au sein notamment du service laminage

d'une durée de 4 jours, prévoyait : - Jour 1 : Départ de paris, arrivée à Helsinki et visite guidée de la ville - Jour 2 : Visite d'usine et du siège social et départ dans la soirée pour Kittilâ en Laponie

Y..., directeur de cabinet, les termes employés par ce dernier dénotant seulement une certaine irritation ou vexation pour avoir reçu de Mme O... des observations sur l'orthographe des mots latins.

par l'intimée tandis que l'appelante produit un extrait d'un site internet notarial d'où il résulte que dans nombre de pays de droit anglo-saxon, dont l'Australie, l'authenticité au sens du notariat latin

par le jugement déféré ; que pour s'opposer aux prétentions des consorts X..., la société Rassim et son liquidateur exposent : -que la clientèle du restaurant était constituée de touristes du quartier latin

national, les explications du prévenu, que rien ne permet de contredire et que fortifie le fait qu'il habite en Hollande, pays connu pour ses trafics de stupéfiants, et s'intéresse à des pays d'Amérique latine

Dans ses conclusions, l'expert a noté en page 13, que la Sa Menuiserie Bertrand a reconnu l'erreur d'implantation de l'isolation thermique en laine de verre posée verticalement et suivant

molleton ; que le placo-plâtre a été retiré au niveau de la cage d'escalier ; que des pierres et moellons se trouvent dans la cheminée et en face d'une autre, on trouve une perforation du placo-plâtre, la laine

la toiture en tuiles, l'expert a mis en évidence les caractéristiques techniques suivantes : La toiture est constituée de tuiles canal de courant et de couvert, posées sur liteaux, avec panneaux de laine

analyses et prélèvements de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, la nature des matériaux rencontrés à la faveur des investigations : amiante amosite et chrysotile, amiante fibre ciment, laine

à proximité immédiate de matériaux combustibles ou inflammables et que la société Qualiconsult sécurité, qui ne pouvait ignorer la mise en oeuvre sur le bâtiment, de structures métalliques à côté de laine

deux ans venant à échéance fin 1994, et qu'après l'expiration de cette période de deux ans, Monsieur X... serait soit reclassé en métropole avec rapatriement de sa famille, soit réaffecté en Amérique latine

constant et constaté que la société Tréfimétaux a été condamnée à plusieurs reprises pour faute inexcusable en raison du manquement à son obligation de sécurité de résultat au sein notamment du service laminage

coefficient et raison du reclassement) ; que c'est ainsi que sont produites les réponses négatives de responsables de sociétés du groupe pour la Hongrie, la Corée du Sud, la péninsule ibérique et l'Amérique latine

M... et la société SAS [...] pris ensemble une somme de 20 000 € à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE « le principe selon lequel la fraude corrompt tout (en latin adage fraus omnia corrumpit)

suivants : " 1° les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :- le décollettage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage

partie prestations, fait état des caractéristiques précises des biens acquis et des services proposés en exposant notamment la surface d'isolation des combles; le mode d'isolation par projection de laine