intermédiaire est commun en France, les agriculteurs utilisant aussi bien l'avoine dite d'hiver ou celle dite de printemps (sativa) ou l'avoine rude, notamment en prévision de cultures légumineuses ;

avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement

aux faits litigieux, "les activités physiques et sportives constituent un facteur important d'équilibre, de santé, d'épanouissement de chacun ; elles sont un élément fondamental de l'éducation, de la culture

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

première, quatrième et cinquième branches, et sur les deuxième et troisième moyens ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les moyens annexés qui ne sont manifestement

C'est ainsi, alors qu'il exerçait les fonctions de journaliste chef de rubrique politique et culturelle pour toutes les éditions du MIDI LIBRE, qu'il a fait l'objet, du jour au lendemain, d'une mise à

La convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles s'applique aux relations des parties.

..., domiciliée [...]                                , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2015 par la cour d'appel de Cayenne (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Jeunesse culture

correction de copie ainsi que des interventions pour le « suivi de stage » et pour les soutenances des orales des rapports de stage ; qu'en se bornant à énoncer « qu'il est établi que le module de culture

place d'un système de ration sèche pour l'alimentation de son cheptel de vaches laitières, son objectif étant de diminuer sa charge de travail sur l'atelier "bovins" pour se consacrer davantage aux cultures

La majorité légalement requise des membres a donc été manifestement atteinte en cette occurrence.

par une personne, même agissant hors de toute habilitation régulière, si les tiers avec qui cette personne a traité ont légitimement cru que celle-ci disposait des pouvoirs nécessaires et qu'il est manifeste

conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement

bovins de sorte que l'exploitation d'une prairie ne présente aucun intérêt pour celui-ci ; qu'il précisait en outre que compte tenu de son caractère inondable, Monsieur X... ne pourrait y faire aucune culture

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

X..., engagé le 1er mars 1974 en qualité de chef de ventes de cultures spéciales par la société Compo horticulture et jardin, aux droits de laquelle se trouve la société Compo France, a été licencié pour

étaient enclavées pour ne pas disposer d'un accès suffisant sur la voie publique, malgré la préexistence d'un chemin à usage agricole depuis la RN 86 qui permettait d'accéder à ces parcelles autrefois en culture

En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce moyen qui n'est manifestement pas de nature à entraîner

licencié pour faute grave le 30 juin 2014 ; Sur les premier et deuxième moyens : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les moyens annexés, qui ne sont manifestement

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.