La société Quatresse, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 28 avril 2016, qui sur renvoi après cassation (Crim., 8 juillet 2015, pourvoi n° 14-83926), pour tentatives

Driff, contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-DE-CALAIS, en date du 2 mars 2005, qui, pour tentative de meurtre, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour

s'enfuir à l'aide d'une moto et de se diriger ensuite vers les policiers qui tentaient de l'appréhender avec son véhicule, de provoquer la chute d'un policier dans sa propre chute, et de résister à sa tentative

Francis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, en date du 6 février 2002, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du VAR, pour assassinats et tentatives

Clairemonde, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 10 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de tentative

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 12 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux, usage de faux et tentative

du 3 mars 1993, à l'exception de celle figurant au numéro 5 ; "aux motifs qu'il importe d'ordonner le maintien de la mesure de contrôle judiciaire à laquelle il est soumis afin de prévenir toute tentative

Mahamat, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 29 avril 1998, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

contractuel, ni à aucune commande ou engagement de sa part, qu'il s'agissait d'une facture établie pour les besoins de la cause qui devrait être rejetée des débats et qui faisait la démonstration d'une tentative

faire des propositions de reclassement conformément au Code du travail ; que ces deux jours de travail ont été normalement rémunérés ; qu'en refusant de les prendre en considération, aux motifs que la tentative

défendeur n'avait pas répondu, le rapport d'expertise établi après la réalisation d'opérations auxquelles le défendeur, régulièrement invité, avait refusé de participé, le procès-verbal d'échec de tentative

salaires, à laquelle il est tenu, ne le dispensant pas de son obligation de proposer un poste de reclassement ; qu'en l'espèce, après avoir retenu que l'employeur a tardé à engager la procédure de tentative

BAYLE-GEOFFROY, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, du chef de tentative

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 1996, qui, pour escroquerie et tentatives d'escroquerie, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 80

qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'usage de faux et tentative

) le jugement déféré a donc à bon droit retenu que les faits litigieux étaient caractérisés, le jugement devra néanmoins être réformé, ces faits étant improprement qualifiés dans le dispositif de tentative

591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la chambre d'accusation, sur plainte de la banque Morgan, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Elisabeth Y... des chefs de faux et usage et de tentative

l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2000, qui, d'une part, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement pour évasion et, d'autre part, les a condamnés pour tentative

Auguste, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 5 avril 2006, qui, pour complicité de tromperie, de tentative de tromperie aggravée et complicité d'importation sans

[V] [Z], sous l'accusation de tentative d'assassinat et infractions à la législation sur les armes, Mme [E] [B], sous l'accusation de modification de l'état des lieux d'un crime ou d'un délit et soustraction