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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257ecd5801467741e3a3
13 mars 1996
Laurent, - S... Gérard, - T...
civ1
6137221dcd580146773fa59e
9 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne Y... née B..., demeurant ..., "Le Val Fourré", Tour
soc
613721d8cd580146773f8007
24 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC Languedoc, Roussillon-Cévennes, dont le siège est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10022
9 janvier 2019
Anne Laurence J... n'a pas sollicité l'annulation de l'avertissement du 13.08.08.
écution de la peine d'emprisonnement prononcéec/Laurence X
6079a87c9ba5988459c4d7c7
1 mars 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
61372245cd580146773fb987
29 juin 1994
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
comm
6137239fcd5801467740c2bd
25 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Marc Laurent, société anonyme
613725d0cd58014677420baa
17 juin 1998
M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé
civ3
61372213cd580146773fa06f
7 avril 1994
Laurent Y... étant décédé le 16 novembre 1991, Mmes Gilberte X..., Lucette Y..., épouse Piche, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00560
26 mars 2025
N° C 25-81.614 F-N N° 00560 SL2 26 MARS 2025 DESISTEMENT PAR ARRET M.
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
Z..., demeurant à Templeuve (Nord), ..., 8°/ de Mme Laurence XB..., demeurant à Loos (Nord), ..., 9°/ de M.
61372217cd580146773fa250
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
613722a2cd580146773ff662
9 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roger Martin, société anonyme, dont le siège est ..., en
étent pour connaître de sa demande forméec/M. X
613722d6cd580146774021e9
15 mai 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Crédit martiniquais, de la SCP Gatineau, avocat de M.
613722d8cd58014677402305
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.
6137265acd58014677424e92
4 janvier 1995
Anne-Marie, Suzanne, née Perdriolat, 2 / de M. Y... Francis, demeurant ensemble ...
61372664cd58014677425316
26 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Cevennes Expansion, dont le siège est
61372219cd580146773fa3d9
Jean-Marc X..., 2 / de Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...
6137221acd580146773fa414
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M. Y...
6137221dcd580146773fa5a2
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., née Y..., demeurant ...
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