X... n'a pas soutenu que la longueur de la première phase de la procédure d'expertise avait retardé son appel à la cause ; que le moyen manque en fait ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches

RISQUE ACCEPTE; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RETIENT QUE VOULANT REMETTRE AU TROT SON CHEVAL QUI AVAIT PRIS LE GALOP, LUX A DEPORTE SON ATTELAGE SUR LA GAUCHE, COUPANT AINSI SANS AVOIR AU MOINS DEUX LONGUEURS

Y... est commun sur toute sa longueur et la même largeur sur toute sa longueur, c'est-à-dire la largeur prise entre lesdits immeubles à leurs angles en façade sur la route de Limoges à Angoulème », la

Martin patrimoine, Flourent patrimoine, La Piroulette et Rodriguez patrimoine (les sociétés) ; que celles-ci lui ont ensuite donné à bail leurs lots respectifs, en vue de bénéficier du régime fiscal de loueur

qu'en l'état de ces énonciations la cour d'appel n'encourt pas les griefs du moyen ; qu'il résulte des constatations des juges que la SA transports X... est, pour les véhicules concernés, à la fois loueur

n'encourt pas les griefs du moyen ; qu'il résulte des constatations de l'inspection du travail, auxquelles les juges se référent, que la SA Transports X... est, pour les véhicules concernés, à la fois loueur

bail le prix de la chose et que la durée de location correspond à la durée moyenne d'utilisation du matériel loué ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'article III du contrat stipule que le loueur

Montpellier, 17 février 1990) d'avoir accueilli les demandes des consorts Y..., alors que, selon le moyen, d'une part la cour d'appel n'a pas recherché si ces griefs caractérisaient une faute lourde du loueur

X... et le condamner à payer à la SCI un arriéré de loyers et de charges, l'arrêt retient que la location-gérance suppose que le loueur procure au locataire la jouissance d'un fonds de commerce ; qu'il

[U], notaire, acquis de la société La Vallée d'Aulnes (la société), en l'état futur d'achèvement, un lot de copropriété en vue de le donner en location sous le statut de loueur en meublé non professionnel

traitement du prévenu lors de l'audience de première instance au vu de propos tenus à son encontre et de la non prise en compte de son grand âge, étant né [...] , pour le faire asseoir au vu de la longueur

la célérité particulière à laquelle un accusé a droit dans l'examen de son cas ne doit pas nuire aux efforts des magistrats pour accomplir leur tâche avec le soin voulu, en particulier lorsque la longueur

détermine une violence répétitive et un acharnement certain ; que de la simple constatation de cet ensemble de coups de couteau violents et répétés, exclusif d'une simple défense, avec une arme dont la longueur

asiatique du transport, a réalisé, lors du transbordement à Istanbul, un arrimage totalement inefficace, ce qui est d'autant plus inexcusable que la mention « fragile » portée sur les caisses, la longueur

police judiciaire responsable, leur remise en liberté ; que, quelle que soit l'erreur commise sur le type du véhicule recherché, les conditions mêmes de l'interpellation sus-relatés, notamment la longueur

de mises en liberté, injustifiables tant au regard du critère du trouble à l'ordre public déjà cité, que de celui des nécessités de la poursuite sereine d'une instruction certes complexe, dont la longueur

portique en bois au-dessus d'un portail métallique, ouvrage non inclus dans le projet autorisé ; qu'un second procès-verbal du 7 mars 1997 avait noté la construction en cours de réalisation sur la longueur

soutenir, pour demander que la remise en état des lieux ne soit pas ordonnée, "que les travaux ont consisté en la reprise d'un mur de clôture existant afin de rétablir le même niveau sur toute sa longueur

nouveauté de la revendication 1, ainsi que cela ressort spécialement des pages 3, 6, 7 et 13 des conclusions signifiées les 12 mars 2003, étant observé d'ailleurs que la société Atlantic s'est attachée à longueur

ligne alimentait l'usine ; qu'aucune personne n'était chargée de maintenir en permanence le balisage du passage du câble sous le béton ; qu'en outre, aucun contrôle n'a permis de constater que la longueur