Michel Y..., demeurant ...

Michel B..., domicilié [...] , 10°/ à la société B...

collègues ou de simplement ne pas être à son poste de travail... » ; « le directeur se permettait de supprimer les RTT définis au départ et de les transformer en 1/ 2 heure de travail en moins une fois le matin

René-Marie O..., demeurant à Achères-la-Forêt, Ury (Seine-et-Marne), 57, domaine Defontaine, 22°/ de M.

Jean B..., 2°/ de Mme Michèle C... épouse B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M. Emile D..., demeurant chez M.

X..., partie civile, a formellement contesté avoir tenu les propos qui lui sont prêtés par Michel I...; qu'au cours de l'enquête, le prévenu a admis que M.

de menaces, de révélations ou d'imputations diffamatoires ; "que si, comme justement relevé par le juge d'instruction, le courrier adressé le 31 août 1998 au directeur général des éditions Albin Michel

E..., d'une part, et ceux commis par Pierre X..., Andrée Y..., d'autre part, était établie ; que ces derniers seraient tenus d'indemniser les victimes dans les mêmes proportions que Patrice D... et Michel

Marino, demeurant à La Gavotte (Bouches-du-Rhône), ..., Les ZQ...

le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAIRE Michel

Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Michel ZE..., demeurant ..., 79°/ de M. Claude ZE..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 80°/ de Mme Martine ZE... épouse DH...

(Val-de-Marne), ..., 10 / de M.

Gaël Y..., 2°/ Mme Anita Z... épouse Y..., domiciliés [...] , 3°/ Mme Marianne A..., domiciliée [...] , 4°/ M. Philippe B..., domicilié [...] , 5°/ M. Patrick C..., 6°/ Mme Carmen EE...

droit italien, dont le siège est via Dante 8, II Zona In., 31040 Cessalto (TV - Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Michel

Mohamed C... et d'un espagnol qui devait fournir le camion ; le renseignement recueilli faisait état de ce que dans l'attente de l'arrivée de ce camion transportant le cannabis, les nommés Gabin A..., Michel

ni à son président, ni au ministère public ; qu'en cas d'appel, dès que l'arrêt désignant la cour d'assises d'appel a été signifié à l'accusé, celui-ci, s'il est défendu, doit être transféré dans la maison

la commission de surendettement, en vue de l'établissement de recommandations, vaut reconnaissance des dettes qu'il déclare et interrompt la prescription et les délais pour agir; que Monsieur Jean-Michel

les faits sont graves; que par ailleurs, François Y... est également mis en examen pour d'autres faits dont plusieurs de nature criminelle ; "que François Y..., arrêté sur mandat international au Maroc

procédures fiscales dans les locaux appartenant à la SCI Catalogne, ...à Paris et susceptibles d'être occupés par Jacques Z... ou son épouse ; Au vu de la requête présentée le 23 novembre 1999 par Michel