-D., A LEURS TORTS RECIPROQUES, A CONFIE A LA MERE LA GARDE DE L'ENFANT OLIVIER, NE LE 6 AVIL 1970, ET A CONDAMNE LE PERE A PAYER UUNE PENSION ALIMENTAIRE POUR SA PARTICIPATION A L'ENTRETIEN ET A L'EDUCATION

Annie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1990, qui a déclaré irrecevable son action en dommages-intérêts à l'encontre de Olivier

Olivier X... l'a été par M. Jean X..., le représentant en sa qualité de curateur ; Attendu que M.

Olivier Y... qui contient les qualifications de vendeuse de Mme C... (salariée remplacée) et Z...

OLIDA, EXCLUE EGALEMENT A L'ORIGINE, LUI FUT CONFIEE LE 4 AVRIL 1960 ; QUE COCHET REALISA UN CHIFFRE D'AFFAIRES IMPORTANT AVEC ELLE AINSI QU'AVEC LES LAITERIES PARISIENNES ET LES PRIMISTERES PARISIENS

code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 octobre 2009, pourvoi n° 08-15.845), que l'Association française interprofessionnelle de l'olive

Olivier X..., domicilié [...]                                              , contre l'arrêt rendu le 1er avril 2016 par la cour d'appel de Reims (1re chambre civile, section instance), dans le litige

Olivier X... s'est rendu caution des sommes que son père, M.

Olivier X..., de M. Patrick X..., de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme OLIDA dont le siège social est ...

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Olivier Frères, société à responsabilité limitée, dont

[E] [F] et de la société Olivier Darmaillacq et [E] [F], notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.

le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Caraïbes du Levant I et II » (le syndicat des copropriétaires) a confié le ravalement des façades des immeubles de la copropriété à la société Oliver

transports (la société), a été licencié le 25 septembre 2007 ; Attendu que pour dire que le licenciement est fondé sur une cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que "les faits finalement reprochés à Olivier

INDIRECTES CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE EN DATE DU 23 JUIN 1965 LEQUEL ARRET A DEBOUTE LA REGIE DE SES DEMANDES CONTRE X..., ES-QUALITES DE GERANT DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES VINS OLIVIER

LA COUR DE CASSATION, sur ordre du Garde des Sceaux contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre section A, en date du 14 novembre 1994, qui, sur renvoi après cassation, a relaxé Pierre-Olivier

conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS, ..., REPRESENTE PAR SON SYNDIC, Olivier

Olivier X..., domicilié [...], 3°/ à Mme Sylviane Y..., veuve X..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

sur internet un site accessible à l'adresse www.fuzz.fr sur lequel sont diffusées des informations ; que le 31 janvier 2008 a été publiée sur ce site, une brève rédigée en ces termes : "Kylie X... et Olivier

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Olivier X... de ses demandes tendant à voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et à voir condamner la société CSF