Ces flacons doivent être ensuite placés dans des conditions de conservation à l'abri de la lumière dans des sachets contenant des déshydratants.

DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'après remise au notaire d'un certificat de non appel, la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, à la demande de Maître Z..., notaire à SABLET

physiologique seuls ou combinés, commercialisées sous forme de doses, à savoir les présentations telles que les gélules, les pastilles, les comprimés, les pilules et autres formes similaires, ainsi que les sachets

Michel B..., demeurant La Foncornet, Saulcet à Saint-Pourcain-sur-Sioule (Allier), 58/ M.ilbert Allard, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 68/ M. Fernand E...

.; que Madame Evelyne V. relate quant à elle que Madame Y... disait à Madame X... il y a du travail, on y va et ce avec un regard méchant, qu'elle lui a fait faire des sachets dans les palox avec le dos

de présence et les débits litigieux et, d'autre part, que ce défaut d'éligibilité retenu pour des formations techniques en rapport avec les métiers exercés, des formations de secouriste sauveteur

restaurant MSA à MARSEILLE du 28 janvier 2003, elles avaient constaté la présence, dans la cuisine, d'une personne en tenue de ville, qui s'affairait à : « mettre du pain dans la corbeille, ranger des sachets

Au surplus, le client est arrivé avec un sachet contenant l'ensemble des produits achetés.

X..., engagé par la société Sadtem le 30 septembre 1985, dont le contrat de travail a été ensuite transféré à la société Douaisienne de basse tension, et exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur

l'exécution de la commande accepte une freinte basée d'une part sur le type de conditionnement et d'autre part sur la quantité d'articles selon les valeurs d'un tableau qui mentionne de 0 à 50 000 sachets

essentielles ou aromatiques relevait d'une activité de la convention collective de la chimie ; que la seconde consistait en un conditionnement et en une décoration d'articles de décoration pour la maison de sachets

denrée alimentaire commercialisée « sous forme de doses, à savoir les formes de présentation telles que les gélules, les pastilles, les comprimés, les pilules et autres formes similaires, ainsi que les sachets

chef d'assistance ou de sauvetage sont exclues de la limitation par l'article 3 de la Convention de Londres, n'est visée par ce texte que l'indemnité due, à titre de rémunération, à l'assistant ou au sauveteur

qu'il se présentait pour sauter, en milieu de passage (6ème position), un trou d'air le déséquilibrait, le faisait trébucher si bien qu'il ne sautait pas mais retournait dans l'avion pour se présenter,

blanches, les mots "Le Bouquet" étant placés au-dessus des mots "des Gourmets" à l'intérieur d'une surface ovale de couleur marron, cette marque étant apposée au centre d'un cornet en papier rempli d'un sachet

l'habitude, alors même que cette salariée partageait son espace professionnel avec un autre salarié, Antoine A..., de venir fréquemment l'importuner (plus particulièrement la faire rire et lui emprunter des sachets

effectué une perquisition au sein de l'entreprise ; que les constatations ont révélé que les locaux de stockage et de broyage des plantes, destinées à la consommation humaine, étaient dans un état de saleté

fait, les juges du fond ont dénaturé le sens des documents publicitaires litigieux et violé les textes visés au moyen ; "XIV - et aux motifs, concernant le jeu n 18, que le destinataire reçoit un sachet

./ Que la société Les Nouveaux opticiens fait partie du réseau Visalis et exploite deux fonds de commerce d'opticien lunetier à Sausset-les-Pins 513960) et à Marseille (13013).

provenant de France et de nombreux pays étrangers ont été saisis ; que les juges retiennent que l'origine étrangère des biens culturels est encore établie par le conditionnement de ces objets placés sous sachets