Y... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a condamné à payer une somme d'argent à M.

X... et a dit qu'il devrait régulariser l'acte de vente dans un délai d'un mois suivant la signification de l'arrêt contre paiement du solde du prix ; Mais attendu qu'il résulte des motifs de l'arrêt

X... ont formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui les a condamnés in solidum à payer une somme d'argent à la compagnie Union des assurances de Paris ; Mais attendu qu'il résulte des motifs de

la non-conformité de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que la société Boeri a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui lui a refusé tout droit de suite sur les biens que

la non-conformité de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que M.

Y... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a débouté de sa demande formée contre M.

1988 (n° 5452/85) ne manquera pas d'entraîner la cassation de l'arrêt présentement attaqué, que, d'autre part, le juge de la mise en état ne peut accorder une provision au créancier en vertu de l'article

X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt (Aix-en-Provence, 18 décembre 1997) qui a autorisé la saisie-arrêt de ses rémunérations du travail à concurrence d'une certaine somme ; Attendu qu'il

des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; d'où il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la chambre de commerce et d'industrie de Douai, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des transports Arnaud frères, société à responsabilité limitée

X... et a débouté celui-ci de ses demandes ; Mais attendu qu'il résulte des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci

Mais attendu qu'il résulte des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui

des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; d'où il

qu'il résulte des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les éléments de fait du litige, a tranché celui-ci conformément aux règles de droit qui lui sont applicables

aux règles de droit ; Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a accordé à M.

aux règles de droit ; Attendu que la société Wegoma France a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a condamnée à garantir M.

Arès Village a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a condamnée à payer à M.

X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a dit n'y avoir lieu à référé en ce qui concerne M.