des dénégations formelles des prévenus, le témoignage de Le Saoult qui avait peut-être un peu de rancune à l'égard de Michelle Z... n'apparait pas suffisamment circonstancié ; qu'il est plausible que

profit de la société à responsabilité limitée Pop Kings, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

qu'à démissionner, l'avez-vous insulté et fait mine de lui jeter un cendrier ?

faits devant le juge d'instruction en présence d'ailleurs d'un autre interprète, M.

En revanche, il doit être relevé que lors de ses auditions en garde à vue, M. C... G... n'a pas dit avoir été insulté, mais avoir seulement fait l'objet de la part de M. K...

Par ces motifs, DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Etaient présents

dénoncés dans la plainte, a répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile et exposé les motifs pour lesquels elle estimait qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre l'inculpé

Y..., bien que régulièrement cité, n'a pas déposé au cours des débats ; qu'en outre, aucune mention du procès-verbal ne relève que les parties ont renoncé à son audition ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a été

arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2017, où étaient présents : M.

Selon l'article 1152-4 du code du travail, "l'employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral. ".

aient agi en flagrant délit, n'a pas légalement justifié sa décision au regard des articles 16 et 18 du Code de procédure pénale" ; Attendu que répondant à l'exception régulièrement soulevée par le prévenu

Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ingall-Montagnier, conseiller rapporteur, M.

Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er février 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M. Seys, conseiller rapporteur, M.

[N] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 18 novembre 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation

, de prêt de main-d'oeuvre et de marchandage, à 20 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 novembre 2016 où étaient présents

mars 1995, Gérard X..., Jean-Louis Y..., Jean-Jacques B..., Jean-Pierre Z..., Christian A... se sont inscrits en faux contre la note du 5 janvier 1991 du juge Jean-Pierre figurant au dossier de la présente

Z...) en novembre 2006 eût eu une quelconque répercussion sur sa prestation de travail ; - les brimades et insultes de la part de M.

son contrat de travail, alors, selon le moyen : 1°/ que l'article R. 4311-7 du code de la santé publique prescrit à l'infirmière de vérifier le bon fonctionnement du monitorage, obligation qui inclut

et jusqu'au 17 mai 2008 inclus et que l'assiette de ce doublement est constituée par la totalité de l'indemnité allouée en réparation du préjudice avant imputation de la créance des organismes sociaux

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR STATUE ALORS QUE DEUX TEMOINS SEULEMENT ONT ETE CONVOQUES SUR LES DIX DONT L'AUDITION AVAIT ETE DECIDEE A L'ENQUETE PREALABLE, ET ALORS QUE LE SEUL TEMOIN PRESENT N'A