Y..., vétérinaire, qui travaillait au service d'un confrère, M.

les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE

aux juges d'appel de s'assurer que les marchandises altérées ne provenaient pas de l'activité de la société Salala Beach qui exploitait encore le restaurant onze jours avant la visite des services vétérinaires

contredire, relever, d'une part, que l'expert judiciaire n'indiquait rien de précis sur l'origine de la maladie, puisqu'en fait il n'abordait pas le problème, et, d'autre part, que le silence des vétérinaires

Jean-Marc X..., assistance technique vétérinaire et médicale "ATVM" précédemment domicilié 14, place Jean-Jaurès, à Tournon (Ardèche) et actuellement sans domicile connu, 3°) de M.

contrat de travail et de l'avoir harcelée moralement. [ ] Sur les heures supplémentaires, aux termes de l'article 19 de l'avenant n° 50 de la convention collective du personnel salarié des cabinets vétérinaires

l'interlocuteur des fournisseurs et prestataires de service de l'entreprise (¿) il est également communiqué plusieurs attestations émanant de deux fournisseurs de l'EURL Charkassan Racing Stud, du vétérinaire

Les juges relèvent toutefois que les investigations antérieures de la brigade nationale des enquêtes vétérinaires et phytosanitaires et certaines déclarations antérieures de M.

on discerne mal dans ce cas la différence avec un plat cuisiné de restauration traditionnelle ; qu'au regard de ces éléments concrets qui n'ont pas le caractère ponctuel de la visite des services vétérinaires

précédemment ; Attendu que pour déclarer l'action engagée par les consorts Y... irrecevable comme prescrite, l'arrêt retient que le dommage s'est manifesté lors de la réception de la lettre des services vétérinaires

(que) malgré cela, ... leur identification formelle et leur présence dans le champ sont établies ; que des constatations précises ont été effectuées par le docteur vétérinaire Le Breton ; que ces éléments

Jacky Z..., éleveur, a été en relations contractuelles avec la société des établissements X... , qui lui fournissait les aliments, les produits vétérinaires et le matériel nécessaire à l'élevage des jeunes

la charge de R., les juges du fond ont encore privé leur décision de base légale au regard du texte susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un contrôle effectué par les services vétérinaires

DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE GROUPEMENT DENOMME " L'ALLIANCE PASTORALE ", QUI CONSTITUAIT UN SYNDICAT PROFESSIONNEL D'ELEVEURS, A DISTRIBUE A SES ADHERENTS, SANS LE CONCOURS D'UN PHARMACIEN OU D'UN VETERINAIRE

X... et Y..., docteurs vétérinaires, les déficits déclarés en 1991 et 1992 pour le premier, en 1992 pour le second, au titre d'une société en participation dans laquelle ils ont investi des capitaux ;

X..., vétérinaire, a fait l'objet d'une vérification approfondie de sa situation fiscale d'ensemble du 15 novembre 1977 au 6 février 1978, à la suite de laquelle l'administration des impôts lui a notifié

conduite de leur élevage, il résultait des documents écrits produits aux débats que les aviculteurs étaient soumis à des contraintes de la part de leur cocontractant quant à l'assistance technique et vétérinaire

LIQUIDATION DES BIENS ET QUE BEAUDRAN A ETE DESIGNE EN QUALITE DE SYNDIC; QUE LE SYNDIC A ASSIGNE PLANQUE EN PAIEMENT DE 176 372 FRANCS POUR FOURNITURE DE VEAUX, DE POUDRE DE LAIT ET DE PRODUITS VETERINAIRES

dinde congelée préparée par la société Proteis viande et destinée à être exportée en Afrique du Sud ; que les marchandises étaient accompagnées de certificats de salubrité établis par des services vétérinaires

civil constituant le droit commun de la vente ; qu'il n'est pas contestable que le chien était agressif puisqu'il a mordu un éleveur professionnel et que cette agressivité a été constatée par un vétérinaire