LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette, Valentine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1988 par

ailleurs, a été régulièrement déclarée ; que cependant l'infraction reprochée est suffisamment caractérisée ; qu'il apparaît en effet que les bracelets présentent, relié dans un carré, quatre formes géométriques

la complémentarité d'au moins deux facteurs différents : - le tassage des cossettes en bas de la tour du fait même du principe de vidange centrale ; - une réalisation imparfaite au niveau de la géométrie

V..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 mars 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Maillot Georges, société

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 mai 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 815-9 du Code civil ; Attendu que l'arrêt attaqué, statuant dans le cadre du partage de la succession de Georges

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile, 1re section), au profit de la société civile immobilière Georges

X... étant décédé en cours de procédure, l'instance a été reprise par sa veuve et son fils Georges X... ; Sur le second moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

compter du jugement, les sommes de 6 794 euros au titre de son préjudice de jouissance, de 12 157,04 euros au titre des frais d'immobilisation de son véhicule, de 831,91 euros au titre des frais de géométrie

GEORGETTE, VEUVE Y..., Z... HENRI ET A... ROGER, RESPECTIVEMENT PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT ET ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE ANONYME Y...

François X..., Mme Georgette Z..., Mme Jeanine A... et Mme Martine B... et D'AVOIR uniquement dit que les mentions figurant sous l'article 7 de cet acte sont fausses ; AUX MOTIFS QUE, par conclusions

Georgey X... et de M.

demeurant quartier Saint-Joseph, La Maroni, bâtiment 3, à Bastia (Corse), 8°/ de Mme Marie-Rose Y... épouse C..., demeurant ..., 9°/ de Mme Stella Y..., épouse E..., demeurant ..., 10°/ de Mme Georgette

Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, M.

(Pas-de-Calais), en cassation d'une décision rendue le 24 mai 1985 par la commission de première instance du contentieux de la Sécurité sociale d'Arras, au profit de Mlle Georgette Y..., venant aux droits

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n°D.87-17.946, formé par Madame Georgette Y..., demeurant "Les Grimaldes", à Sablières (Ardèche) Joyeuse,

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que, selon actes des 1er octobre 1975 et 1er juin 1976, Georgette X... a vendu les meubles garnissant son logement

Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard Président Kennedy, 65000 Tarbes, défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de Mme Georgette

exécuter d'importants travaux de rénovation tant sur leurs parties privatives que sur les parties communes, les a assignés ainsi que le syndicat des copropriétaires du 29 rue Pierre 1er de Serbie, 10 rue Georges

A... née X..., décédée, contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société King George, société à responsabilité limitée