frontières, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit de Mme Eva, Maria

Louise Maria X... veuve Y... dit Pierre Z..., demeurant à Sclos de Contes (Alpes-Maritimes), chemin des Cipières, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

A..., qui, dès lors que la dette de la société Santa Maria à son égard n'avait pas été entièrement payée, était en droit d'agir, après mise en demeure, à l'encontre des intéressés à concurrence du solde

David X..., Mme Fiona Y..., épouse X... et Mme Maria X... (les consorts X...), ayant acheté un immeuble à usage d'habitation par acte notarié du 25 août 2000, ont assigné M.

siège est [...]                                                           , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 4), dans le litige l'opposant à Mme Maria

Johannes Y..., 2°/ Mme Maria Z..., tous deux domiciliés ..., 23190 Saint-Silvain-Bellegarde, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

. ; que Mme Maria Y..., veuve de Milan X..., et Mmes Irène X..., Lydia X... et Alice X..., leurs filles, ont recherché la faute inexcusable de la société Massey-Ferguson, aux droits de laquelle vient l'entreprise

Ricardo X..., 2° / Mme Maria Y..., domiciliés tous deux ...

Sylvana, Maria, Alberta L..., demeurant à Mezza Via (Corse), 59, lot Confina, 6°/ Madame Huguette-Marie Y..., épouse Z..., demeurant à Marseille (12e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., 7°/

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Fernando Y..., né le 5 octobre 1941, à Covao de Lobo (Portugal), de nationalité portugaise, demeurant à Arcachon (Gironde), ..., 2°) Madame Maria

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° 87-70.041 formé par Madame Maria-Luz X...

. ; 2°) Mme Maria, Antonia A..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., née GARCIA Maria A...

De Miranda, 4 / de Mme Maria Z... E..., épouse De Miranda, demeurant tous ..., 5 / de M. Michel A..., ès qualités de syndic de l'immeuble ..., domicilié ..., 6 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria C... épouse B..., demeurant ...

José Maria D... B..., demeurant rue du Pont à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (4ème chambre), au profit de : 1°) M.

Dinis, Antonio A..., 2°/ Mme Maria A..., née X..., tous deux demeurant et domiciliés ..., en cassation d'un arrêt le 4 août 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile, section B