CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 764 résultats pour « Michel Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237ccd5801467740a651

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c43a

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Michel Y..., président du Conseil général et par M.

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c6b6

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Michel Mercier, président du conseil général et par M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c82c

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Michel Z..., président du conseil général et par M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8f9

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Michel Y..., président du conseil général et par M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8fa

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Michel Mercier, président du conseil général et par M.

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e654

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société DME Nord But, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e700

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Michèle

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e943

Cassation

14 mars 2002

14 mars 2002

sociale de La Réunion, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Denis-de-la-Réunion, au profit de Mme Michelle

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e30

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de la société S D E B, dont le siège social est ..., 2 /

Source officielle
CC

soc

61372244cd580146773fb926

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

du Languedoc-Roussillon, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 juin 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, dans l'affaire opposant : Mme Y..., née Michèle

Source officielle
CC

soc

61372667cd580146774254ba

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Michel E..., demeurant ..., 8°/ de M. James G..., demeurant ... Chesne, 28000 Chartres, 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137265dcd58014677424fc8

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Jean-Michel Y..., 2 / M. Philippe Z..., domiciliés tous deux Centre médical Marzet, ...

Source officielle
CC

civ3

6137222bcd580146773facb8

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Michel, Antoine Z..., 2 / Mme X...

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb120

Cassation

2 juin 1994

2 juin 1994

Michel X..., demeurant ... par Marmande (Lot-et-Garonne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb147

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

Michel Y..., demeurant 18, résidence Lancelot, rue Montherlant, Talence (Gironde), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

soc

6137223bcd580146773fb4aa

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Michel Y..., demeurant ... (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1991 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de M. Roland X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f9604

Cassation

18 novembre 1993

18 novembre 1993

Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f967a

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Comptoir Pharmaceutique de Savoie, dont le siège est à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Michèle

Source officielle
CC

soc

61372205cd580146773f98e0

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Michel X..., demeurant La Chenaie, route de Ballée, à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1993, où étaient présents : M.

Source officielle

Page 37 sur 89

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Radiations

FERRARI, Ricardo, Carlos, Jean-Michel

SIREN 792238792Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

16/08/2026

Voir →

Procédures collectives

SDC RESIDENCE MICHEL RICARD

Greffe du Tribunal Judiciaire de Versailles

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 13 mai 2026 rendue par Mme la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de Versailles, la mission de la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Me Franck MICHEL, en qualité d’administrateur provisoire de la copropriété dénommée SDC RESIDENCE MICHEL RICARD à 78200 Mantes-la-Jolie, a été prorogée pour une durée d’un an à compter du 12 mai 2026 au 12 mai 2027. N° RG : 25/320

19/06/2026

Voir →

Créations

HERNANDEZ-TUNEZ, Ricardo, Pedro, Michel

SIREN 104833249Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

17/05/2026

Voir →

Radiations

GOMES, Ricardo, Manuel, Michel, GOMES

SIREN 944777879Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

28/04/2026

Voir →

Créations

RICARD, Romain, Michel, Aimé

SIREN 101372381Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

11/03/2026

Voir →