[G] [K], ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [ZS] [K], ès qualités, et de la société Horizon AJ, ès qualités, de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de MM.

[U] [G], domicilié [Adresse 1], pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de [K] [Y], veuve [G], a formé le pourvoi n° W 23-14.325 contre l'arrêt rendu le 9 février 2023 par la cour d'appel

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus du délit de diffamation envers Claude P. pris en tant que particulier ; "aux motifs que "Claude P. était mis en cause en sa qualité

elles, étant, selon ces sociétés, "quasi identique" au véhicule Lotus, également appelé "Super Seven" ; que le tribunal de commerce ayant déclaré irrecevable l'action des deux entreprises, faute de qualité

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat des sociétés Eurotitrisation, ès qualités, et France titrisation, ès qualités, de

C..., pris en qualité d'héritiers d'R...

de contribuable alléguée par les plaignants ne suffisant pas à justifier de leur qualité à agir pour dénoncer les faits constitutifs de faux en écriture publique, violations du Code des communes, du Code

X... pour le remplacer et s'occuper des démarches administratives" ; d'où il suit qu'en reconnaissant la qualité de gérant de fait de M.

X... alors, selon le moyen : 1 / que tout jugement doit être motivé ; qu'en écartant la qualité de gérant de fait de M.

à agir en annulation de cette désignation ; qu'en retenant toutefois, pour rejeter la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité et d'intérêt de M.

pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Edouard X... coupable d'abus de confiance et l'a condamné de ce chef; "aux motifs qu'Edouard X..., en sa qualité

dénonciation calomnieuse ; " aux motifs que les enquêteurs du SRPJ, qui agissaient sur commission rogatoire en exécution des instructions du juge d'instruction, ont convoqué Noël X... le 24 juin 1991 en qualité

A..., D..., M... et Mme P... ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel, le premier en qualité d'auteur, les autres en qualité de complices ; qu'ils ont été relaxés au motif que M.

mentionnent pas de droit d'accès au chemin ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'il ne résulte d'aucun des motifs de l'arrêt qu'un titre ait exclu que les époux F... puissent se voir reconnaître la qualité

juillet 1966, 459 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Z... coupable, en sa qualité

-41 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la personne mise en examen coupable des faits qualifiés

X... a été engagé le 30 décembre 1996 en qualité de cadre, "responsable marketing" par la société Groupe Jeambrun, devenue ultérieurement la société Jeambrun Automation ; qu'il a été licencié par lettre

Y..., elle a été contestée par Jean B... devant la Cour, celui-ci reconnaissant tout au plus avoir pu informer, en sa qualité de représentant du personnel, d'un risque d'occupation exprimé par le personnel

banque, pour avoir ouvert dans les livres de son employeur (la société Goy D..., devenue TRANSBOURSE puis KBC SECURITIES FRANCE, la demanderesse) un compte au nom d'une société à l'insu des dirigeants qualifiés

de Mme [Z] en qualité de partie civile, aux motifs erronés que l'action civile procédant des faits dont M.