. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soparec, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés

par la société Group Adress contre France Telecom était devenu irrévocable, la cour d'appel, qui a effectué la recherche prétendument omise, a légalement justifié sa décision ; que le moyen n'est pas

V² R «F : Force en Newton m : masse en Kg V : Vitesse en m.s-1 r : rayon en mètre et (...) en conséquence la force centrifuge d'un véhicule de masse m (invariable aux vitesses des VTM) est soumise

[Y] Défendeur : la société Networth Telecom Requête n° : 944/22 Ordonnance n° : 88286 du 9 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Networth Telecom, ayant

par : - LA SOCIETE EAGLE TELECOM, - X...

rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé

société civile professionnelle VUITTON et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé

professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, de la société civile professionnelle CHOUCROY-GADIOU-CHEVALLIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Berthoux, société anonyme,

le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé

W..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° E 19-17.008 contre l'arrêt rendu le 19 février 2019 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme S..

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...

; que Christine Le C... a cependant constaté que le compte n° 411 GM0040, attribué à la société Im Télécom par la société Eagle Télécom dans sa comptabilité, ne retrace qu'un chiffre d'affaires réalisé

rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 21 juin 2006, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Bouygues Telecom

Z..., notaire, a adressé par télécopie et aux consorts X... et à Mme Y... un formulaire d'acte de vente sous seing privé prévoyant la vente de cet appartement pour le prix de 7 150 000 francs, l'acquéreur

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

X... a, par télécopie du 22 mars, demandé à la société Tirot (la société) de lui faire parvenir un devis des travaux de remise en état consécutifs à cette inondation et de prendre les mesures nécessaires