; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Com., 6 mai 2003, pourvoi n° 00-12.777), que critiquant les modalités de résiliation par la société Hypermarchés du Centre, aux droits

Y..., l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi de cassation, retient sur le fondement de l'avis d'un expert que les sculptures réalisées de la main de M.

et Miquelon fait grief à l'arrêt attaqué (tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre et Miquelon, 14 décembre 2005), statuant sur renvoi de cassation (Soc. 27 février 2002, pourvoi n° 01-46.891), d'avoir

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 12 février

ne peut plus être valablement saisie, il n'impose pas la notification préalable de l'arrêt de cassation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, le 20 juillet 1982 par la

, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres moyens : CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Bordeaux ; DIT n'y avoir lieu à renvoi

familiales (URSSAF) d'Ile-de-France, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

-16.369 contre l'arrêt rendu sur renvoi après cassation le 13 février 2020 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Eurimex, société par actions simplifiée, dont le

X..., ès qualités la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton Contrôle, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

DE SA DEMANDE RECONVENTIONNELLE EN DIVORCE FORMEE EN 1970, L'ARRET CONFIRMATIF RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION LE 16 JUILLET 1975 PAR LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE DE LA COUR DE CASSATION D'UN PRECEDENT

par la société Ateliers de la chaînette et la BNP Paribas qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (3e chambre, 20 décembre 2000, pourvois n° N

CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 octobre 2016 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 1473 F-P+B Pourvoi n° P 15-25.924

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Madeleine X..., demeurant ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1998, qui, statuant sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre

la demande en nullité du bail consenti à Mme X... par Mme Y..., formée par les héritiers de celle-ci après son décès alors qu'elle n'avait pas été, de son vivant, placée sous sauvegarde de justice, l'arrêt

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.