CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

757 résultats pour « theatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme Y... aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure théâtrale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00871

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

maintien d'un chargé de projets prévention dans chaque département qui assurera le développement des actions sur le territoire ; - désignation d'un chargé de projets prévention référent par programmes thématiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00727

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

à cette part de responsabilité ; qu'il convient d'ajouter une peine complémentaire d'interdiction de séjour dans les départements alsaciens pendant cinq ans, pour l'éloigner du théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02065

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Par ailleurs ce spectacle ne pouvait faire l'objet d'une programmation stable comme pourrait l'être une pièce de théâtre jouée tous les soirs sur la même scène, mais était donné de façon aléatoire et ponctuelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01122

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

commandes, factures, notes de payement faisant référence à la dénomination Abercrombie & Fitch, de photos d'articles vestimentaires portant le signe Abercrombie, et à l'organisation d'une vente privée au Théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

être informé ; qu'en l'espèce les documents produits, plaquettes ou programmes de concert, qui n'émanent au demeurant pas tous de la société AGFB (ex. supplément au n° 16 AGORA MISINCU DI CORSICA, Théâtre

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2015:PL00624

Cassation

6 novembre 2015

6 novembre 2015

devenue la Cour de justice de l'Union européenne a confirmé que le certificat E 101 lie l'institution compétente de l'Etat membre dans lequel le travailleur se rend (arrêt du 30 mars 2009 Barry Banks, Théâtre

Source officielle
CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

., 186°/ de la Caisse de Crédit mutuel du Creusot, dont le siège est ..., 187°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Troyes, dont le siège est ..., 188°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Dijon Théâtre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110383

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

hospitalisation sans consentement le 5 février 2019 ; elle a subi plusieurs hospitalisations et programmes de soins ; elle a dû être réintégrée suite à une recrudescence délirante hallucinatoire à thématique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02126

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[K] [B] : "Nous n'avons pas suivi une ligne chronologique mais plus certainement une ligne thématique, l'objectif tant (sic) de mettre en relief la vérité, sans altérer le fond, pour retranscrire les faits

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00319

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Vous collaborez à la capitalisation d'expériences, la veille et à la professionnalisation des SEM du réseau SCET en pilotant et/ou participant à la rédaction de guides méthodologiques, dossiers thématiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101504

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

la collection "Les plus beaux contes du monde" a été créée à son initiative et qu'elle a conservé un pouvoir de direction et de conception sur les oeuvres paraissant dans le cadre d'une collection thématique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00708

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

secteur hospitalier et plus généralement public ;qu'il est inopérant pour la société Matifas de soutenir avoir fait usage du terme "securis" uniquement à titre de référence pour mettre en relief la thématique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

leur valeur de prisée, le numéro de la pièce de maître O... correspondait à l'acte de prisée concerné, et le n° de prisée qui y est mentionné) : un service café (n°87 - pièce n°14 non présenté), une théière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00101

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Philippe Y... a été engagé en qualité de réalisateur par la société Multithématiques (filiale du groupe Canal Plus, spécialisée dans l'édition de chaînes de télévision thématiques diffusées par câble et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210613

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

l'engagement de la négociation annuelle obligatoire n'est soumis à aucun formalisme particulier et qu'au moment où il convoque les délégués syndicaux pour la première fois, l'employeur n'a pas à définir les thématiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10457

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

B... seraient élargis aux ventes Hermès, Histoires d'Hommes, ventes thématiques, vintage et memorabilia européen, ce qui a justifié l'augmentation de son salaire fixe ; qu'enfin, l'employeur fait état

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301239

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

forêt et les activités liées à la nature et un programme d'activités culturelles avec le maintien de l'association Cap Sciences ; que la programmation sur les plaquettes de Eiffage prévoyait une thématique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10309

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Pour rappel, du mois d'avril 2012 au mois de septembre 2013, vous avez bénéficié d'une formation en ressources humaines de 'coordinatrice du développement RH' (CQPM) recouvrant les thématiques suivantes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101266

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

peut être fondé à solliciter le retrait de la plaque litigieuse, si la modification de celle-ci est nécessaire pour parvenir à l'objectif recherché » ; que la première question soulevée évoque la thématique

Source officielle

Page 37 sur 38

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.