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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108
10 octobre 2012
Comédie-Française verse désormais au débat une attestation de Mme Y... aux termes de laquelle en substance celle-ci s'étonne que sa lettre de soutien à une camarade avec laquelle elle avait partagé une aventure théâtrale
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00871
15 mai 2013
maintien d'un chargé de projets prévention dans chaque département qui assurera le développement des actions sur le territoire ; - désignation d'un chargé de projets prévention référent par programmes thématiques
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00727
26 avril 2017
à cette part de responsabilité ; qu'il convient d'ajouter une peine complémentaire d'interdiction de séjour dans les départements alsaciens pendant cinq ans, pour l'éloigner du théâtre
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02065
21 septembre 2017
Par ailleurs ce spectacle ne pouvait faire l'objet d'une programmation stable comme pourrait l'être une pièce de théâtre jouée tous les soirs sur la même scène, mais était donné de façon aléatoire et ponctuelle
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01122
9 novembre 2010
commandes, factures, notes de payement faisant référence à la dénomination Abercrombie & Fitch, de photos d'articles vestimentaires portant le signe Abercrombie, et à l'organisation d'une vente privée au Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551
1 juillet 2009
être informé ; qu'en l'espèce les documents produits, plaquettes ou programmes de concert, qui n'émanent au demeurant pas tous de la société AGFB (ex. supplément au n° 16 AGORA MISINCU DI CORSICA, Théâtre
pl
ECLI:FR:CCASS:2015:PL00624
6 novembre 2015
devenue la Cour de justice de l'Union européenne a confirmé que le certificat E 101 lie l'institution compétente de l'Etat membre dans lequel le travailleur se rend (arrêt du 30 mars 2009 Barry Banks, Théâtre
613722ffcd580146774042ac
12 novembre 1997
., 186°/ de la Caisse de Crédit mutuel du Creusot, dont le siège est ..., 187°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Troyes, dont le siège est ..., 188°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Dijon Théâtre
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110383
18 mars 2021
hospitalisation sans consentement le 5 février 2019 ; elle a subi plusieurs hospitalisations et programmes de soins ; elle a dû être réintégrée suite à une recrudescence délirante hallucinatoire à thématique
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02126
30 mars 2016
[K] [B] : "Nous n'avons pas suivi une ligne chronologique mais plus certainement une ligne thématique, l'objectif tant (sic) de mettre en relief la vérité, sans altérer le fond, pour retranscrire les faits
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00319
10 février 2016
Vous collaborez à la capitalisation d'expériences, la veille et à la professionnalisation des SEM du réseau SCET en pilotant et/ou participant à la rédaction de guides méthodologiques, dossiers thématiques
ECLI:FR:CCASS:2013:C101504
19 décembre 2013
la collection "Les plus beaux contes du monde" a été créée à son initiative et qu'elle a conservé un pouvoir de direction et de conception sur les oeuvres paraissant dans le cadre d'une collection thématique
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00708
6 septembre 2016
secteur hospitalier et plus généralement public ;qu'il est inopérant pour la société Matifas de soutenir avoir fait usage du terme "securis" uniquement à titre de référence pour mettre en relief la thématique
ECLI:FR:CCASS:2018:C100971
17 octobre 2018
leur valeur de prisée, le numéro de la pièce de maître O... correspondait à l'acte de prisée concerné, et le n° de prisée qui y est mentionné) : un service café (n°87 - pièce n°14 non présenté), une théière
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00101
23 janvier 2019
Philippe Y... a été engagé en qualité de réalisateur par la société Multithématiques (filiale du groupe Canal Plus, spécialisée dans l'édition de chaînes de télévision thématiques diffusées par câble et
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210613
24 septembre 2020
l'engagement de la négociation annuelle obligatoire n'est soumis à aucun formalisme particulier et qu'au moment où il convoque les délégués syndicaux pour la première fois, l'employeur n'a pas à définir les thématiques
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10457
5 mai 2017
B... seraient élargis aux ventes Hermès, Histoires d'Hommes, ventes thématiques, vintage et memorabilia européen, ce qui a justifié l'augmentation de son salaire fixe ; qu'enfin, l'employeur fait état
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301239
30 octobre 2013
forêt et les activités liées à la nature et un programme d'activités culturelles avec le maintien de l'association Cap Sciences ; que la programmation sur les plaquettes de Eiffage prévoyait une thématique
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10309
7 mars 2018
Pour rappel, du mois d'avril 2012 au mois de septembre 2013, vous avez bénéficié d'une formation en ressources humaines de 'coordinatrice du développement RH' (CQPM) recouvrant les thématiques suivantes
ECLI:FR:CCASS:2017:C101266
6 décembre 2017
peut être fondé à solliciter le retrait de la plaque litigieuse, si la modification de celle-ci est nécessaire pour parvenir à l'objectif recherché » ; que la première question soulevée évoque la thématique
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