LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un hangar propriété de M. X..., dans lequel M.

que les époux A..., preneurs à ferme d'une exploitation agricole, dont les consorts Y... sont propriétaires, font grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 9 mars 1987) de les avoir condamnés à démolir le hangar

B..., a été victime d'une chute mortelle, au cours de la construction d'un hangar sur la propriété de son employeur ; Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 octobre 1990

I... avait obstrué le patus en y construisant irrégulièrement un hangar, ont demandé la libération du passage ; que M.

DONT L'ACTIVITE A POUR OBJET LE COMMERCE EN GROS DES ENGRAIS ET PRODUITS CHIMIQUES AVAIT PRIS EN SOUS-LOCATION POUR EN FAIRE UN DEPOT REGIONAL DE SES PRODUITS, DE VASTES HANGARS DONNE A BAIL A LA SOCIETE

M. et Mme W... auprès de l'assureur prévoyaient que la garantie couvrait l'habitation principale et « ses dépendances » décrites comme : « pour votre maison, il s'agit des garages, caves, appentis, hangars

[U] [T] sur les parcelles suivantes : commune de [Localité 20], partie de la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 11] comprenant le hangar métallique et la partie du terrain autour, l'ensemble

.] - [...], servant d'entrepôts de céréales et de matériels ainsi qu'au hangar qu'il a construit sur la parcelle louée section [...] non reprise et de l'autre accès à ce hangar à partir du chemin traversant

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me VINCENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - HALLEY X..., - SANCHEZ

liquidation-partage des communautés et successions Lefort-Raulin et Lefort-Corda ; que l'arrêt attaqué a constaté que les indemnités de dommages de guerre perçues par Mme Y... avaient servi à l'aménagement d'un hangar

la présente décision, son expulsion et celle de tout occupant de son chef de la portion de 74 ares 74 centiares située dans la partie Sud-Ouest de la parcelle cadastrée section ZX n° 29 ainsi que du hangar

X... et à Mme Y..., le grand hangar métallique adossé au mur litigieux existait déjà ainsi que, de l'autre côté, la remise métallique rénovée et agrandie par M.

Un retour à gauche hangar en appentis. En retour à droit, grange, foulerie et écurie. Jardin derrière la maison et grange d'une contenance de 48 centiares.

[X], qui avait fait réserve à son profit de la propriété du hangar situé sur la parcelle cadastrée ZB n° [Cadastre 5], ait l'autorisation de procéder au transfert de ce hangar ; AUX MOTIFS PAR

X... se trouvait sur son tracteur et avait enfourché des ballots de paille entassés sous le hangar de la SCI, que M.

.] ; que ces clichés, figurant en cotes D2, D4, D5 et D8, à l'exception du premier qui est extrait d'une base de données accessible à tous, sont des prises de vue extérieures des hangars de la société

apparente à la réception, que les photographies ne montraient que la présence d'un liquide sur le sol dont il était impossible de déterminer l'origine et l'ampleur et que l'erreur d'implantation du hangar

38 centiares » ; que selon Monsieur X..., dans la mesure où l'acte ne précise pas que ces bâtiments sont construits sur la parcelle 326, seule la maison en elle-même à l'exception de la cour et des hangars

ETABLISSEMENTS ROUGIER ET SES FILS, DE NIORT, VENDIT UNE QUANTITE IMPORTANTE DE PANNEAUX EN BOIS CONTREPLAQUE A UN ACHETEUR DE LIVERPOOL ET LES FIT ENTREPOSER, EN ATTENTE D'EMBARQUEMENT, A LA PALLICE, DANS UN HANGAR

CORRESPONDANT A LA NOUVELLE BRANCHE COMMERCIALE QU'ELLE ENTREPRENAIT ET QU'ELLE A TROUVE A LOUER, RUE DE SAGET, L'ANCIENNE INSTALLATION DE LA MAISON BOUR-BOULEY, QUI VENAIT DE CESSER SON ACTIVITE ET DONT LES HANGARS