Jeanne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 19 mars 1992, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte contre Me Z..., le

formé par : - LA SOCIETE LA FRANCAISE DES JEUX, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, après condamnation définitive de Jean

Jean-Michel A..., Mme B... et M.

par sa situation et sa configuration un danger évident (...) ledit danger n'était selon les pièces du dossier, pas spécialement signalé par un dispositif permanent (...) il ne peut être reproché à Jean-Charles

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, a confirmé le jugement l'ayant

Claude Y... avait acquis un véhicule BMW pour 90 000 francs de Jean Z... qui lui-même avait remis 250 000 francs en liquide; et aux motifs propres que Jean Z..., bien qu'il s'en défende, était également

Jean-Pierre Y..., demeurant le Biais à Saint-Quentin Fallavier à La Verpillière (Isère) en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit

observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PETIT Jean-Pierre

Jean-Pierre, - Y...

Jean-Gérard, - Y...Jean-Claude, - Z...Carlos, - H...

l'espèce, en s'abstenant de rapprocher les pièces 2, 10 et 11 avec les pièces 16, 28, 29, 31 et 33, lesquelles constituent des pièces déterminantes à décharge de nature à remettre en cause l'appréciation

Jean-Pierre X..., le directeur commercial de l'hôtel (George V), commence à se faire du souci. Les américains voyagent moins ; alors comment trouver d'autres clients ?

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2004, qui, pour refus de recevoir un billet ayant cours légal, l'a condamné à 150 euros d'amende et

Jean, - Y...

Jean-François, - Y... Z...

Z... et le 13 janvier 1997 par Jean-Claude A... puisque ces dépenses n'ont pas été comptabilisées par ces sociétés ; qu'au regard des factures de fournitures de bureau de la société Bruneau qui auraient

respecter la durée quotidienne de travail concernant la même personne ; " aux motifs propres que, selon les termes de son procès-verbal n° 137/ 96 signé le 30 juin 1997, le contrôleur du Travail Pierre

Jean-Yves, - Y...

Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MARTIN Jean

de prodigalité, avait recours à des écrits lorsqu'il offrait des biens provenant de sa fortune personnelle; qu'ainsi, il avait donné en 1984 aux époux H... de nombreuses et coûteuses pièces d'argenterie