, le 14 novembre 2008, le premier a assigné la seconde pour voir ordonner la licitation de cet immeuble et de terrains dépendant de ces successions ; qu'après le décès de Gérard X..., sa fille, Mme Olivia

Alain D... et Olivier Y... font grief à l'ordonnance de confirmer l'autorisation donnée par le juge des libertés et de la détention, alors, selon le moyen, que celui-ci ne peut fonder des présomptions

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-17.062 Demandeur(s) : la société Bernard-Olivès Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Olivier Y..., a acquis deux immeubles à ...et ...; qu'après la revente de ces biens, les époux ont acquis en indivision, à concurrence de 67 % pour l'épouse et de 33 % pour le mari, une maison d'habitation

Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1 / de la société Les Oliviers

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 SEPTEMBRE 2025 L'association L'Olivier

Olivier Y... : Que M.

[E] [O], directeur de l'ITEP, autre établissement géré par l'association « l'Olivier », produite par M. [R] et par M.

rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires 2 place Monseigneur Deydier à Toulon du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI de Location Véronique et Olivier

ailleurs versé des honoraires à la SARL " Z... et Z... sise à Azay-Le-Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Z... et son épouse née Raymonde C..., Nicolas et Olivier

ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay le Rideau ; que les associés de cette société créée en novembre 1994 sont Robert Y... et son épouse née Raymonde B..., Nicolas et Olivier

X... a été cassé le 25 octobre 2011 ; que devant la cour d'appel de renvoi, le liquidateur a assigné en intervention forcée la société Olivier Z..., déclarée adjudicataire de l'immeuble suivant procès-verbal

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 17 février 2012), que Mme X..., ayant exercé les fonctions de secrétaire polyvalente entre 1999 et 2007 au Lycée Bois d'Olives

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI de l'Olivier à payer la somme de 3 000 euros à la RATP ; rejette la demande de la SCI de l'Olivier ; Ainsi fait et jugé

Olivier Y... produit aux débats une attestation témoignant du contraire et du dépôt sur le terrain de Sainte-Marie La Blanche, propriété de M.

. ; Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que Olivier Y..., qui résidait habituellement au Québec est décédé à Paris le 20 février 2006 en laissant pour lui succéder

relation avec l'interdiction initialement convenue, puis retirée conventionnellement quelques mois plus tard comme étant contraire aux principes élémentaires d'un contrat d'agent commercial, faite à Olivier

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Olivia

ET BELLE JARDINIERE, TITULAIRES DE DIVERSES MARQUES COMPORTANT LE MOT X..., L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 22 AVRIL 1982) A FAIT DEFENSE A M OLIVIER X... "D'UTILISER LE NOM X...

Beaubois fut reconnu responsable, son fils Olivier, dont le père était M.