Pourtant, les salariés placés sous votre responsabilité n'ont cessé, depuis plusieurs mois, d'exprimer des inquiétudes sur la pérennité de l'association, sur la pérennité de leur emploi

personnel et les prestataires mis à disposition des résidents sont inopérantes ; que la cour indemnisera en conséquence le besoin de tierce personne sur la base constante de 16 heures par jour ; que la pérennité

années à venir, un affaiblissement de sa position concurrentielle touchant également l'Unité Economique Sociale et la société Glaxowellcome Production ; que cette lettre précisait expressément que « la pérennité

chancelante " et par une insuffisance de résultats qui s'expliquerait par des politiques managériale et commerciale qui ont placé l'entreprise dans une crise aiguë susceptible de mettre en cause sa pérennité

licenciement vise l'absence prolongée de près de douze mois du salarié préjudiciable au fonctionnement de son secteur d'activité ayant rendu nécessaire son remplacement définitif afin d'assurer la pérennité

14 novembre 2006, de l'autorisation de découvert d'un montant de 158 000 euros pour une durée d'un mois, que cette autorisation ne pouvait avoir aucun retentissement favorable sur l'activité et la pérennité

l'attitude déloyale de la société ASSYSTEM France, ayant fait preuve de grandes carences dans l'exécution du marché, lui reprochait notamment d'avoir refusé de trouver des solutions pour assurer la pérennité

avant cette date ; qu'il constate que cette pratique est conforme aux usages de la profession, que la société Médical Débat connaît bien puisqu'elle les pratique depuis 15 ans, qui excluent toute pérennité

du travail, les rédacteurs de l'accord avaient précisé expressément que celui-ci constituerait la base de coopération d'une convention collective à venir (celle du 27 septembre 1976), mais que la pérennité

judiciaire des litiges ; Et attendu qu'obéit à d'impérieux motifs d'intérêt général l'intervention du législateur destinée à aménager les effets d'une jurisprudence nouvelle de nature à compromettre la pérennité

déroulent dans un pays où la publicité pour le tabac est autorisée, étant en l'état justifiée par des considérations objectives tenant à la nature respective et à l'impact de chaque support, à savoir la pérennité

SNCF réseau », tandis que celui-ci « bénéficie de la garantie illimitée de l'État en tant que démembrements de l'EPIC d'État SNCF » quand il appartient au contraire à l'ARAFER de veiller aussi à la pérennité

SNCF réseau », tandis que celui-ci « bénéficie de la garantie illimitée de l'État en tant que démembrements de l'EPIC d'État SNCF » quand il appartient au contraire à l'ARAFER de veiller aussi à la pérennité

SNCF réseau », tandis que celui-ci « bénéficie de la garantie illimitée de l'État en tant que démembrements de l'EPIC d'État SNCF » quand il appartient au contraire à l'ARAFER de veiller aussi à la pérennité

SNCF réseau", tandis que celui-ci "bénéficie de la garantie illimitée de l'Etat en tant que démembrements de l'EPIC d'Etat SNCF" quand il appartient au contraire à l'Autorité de veiller aussi à la pérennité

dispositions mises en place par la loi du 4 mars 2004, modifiée par les lois des 5 Janvier, 14 mars et 17 mai 2011, que la référence à ce type d'infractions est demeurée constante dans ces textes successifs, pérennité

(Réunion), 5°/ Mme Marie-Thérèse A..., épouse Peyret-Forcade, demeurant ..., 6°/ Mme Y..., Marie A..., épouse Dupuy, demeurant 15 Bât.

susceptible de connaître ne pouvaient résulter que d'une diminution des cotisations de ses membres consécutives elles-mêmes à de telles difficultés ; qu'il ne saurait prétendre par ailleurs que sa pérennité

travailleur saisonnier bénéficie d'une priorité d'emploi et non d'une reconduction automatique de son contrat de travail pour la saison suivante ce dont il résulte que le salarié, qui ne peut prétendre à la pérennité

travailleur saisonnier bénéficie d'une priorité d'emploi et non d'une reconduction automatique de son contrat de travail pour la saison suivante ce dont il résulte que le salarié, qui ne peut prétendre à la pérennité