Y..., mandat de vendre un cheval ; que M.

François X... n'était pas agriculteur puisqu'il était employé par la communauté d'agglomération de La Rochelle ; que son élevage de chevaux s'inscrit donc dans une activité de loisir ; que traditionnellement

Chiale, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de M.

: "vous-même, en tant que titulaire du contrat ..." ; que, dès lors, c'est sans encourir le griefs du premier moyen qu'après avoir constaté que le dommage litigieux avait été causé par le fait d'un cheval

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux

X... a acquis, en juin 1987, six chevaux de selle de Mme Y... pour un prix de 79 125 francs ; qu'exposant que les chevaux vendus n'étaient pas conformes à ceux qu'il avait commandés, il a assigné Mme Y

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France, les conclusions de M.

Y..., respectivement exploitant et administrateur d'un centre d'entraînement hippique, le soin d'assurer pour son compte la qualification d'un cheval de course ; qu'il a versé à cet effet le 13 juin 1990

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation le 5 août 1992, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

. a assigné son fils, Philippe, pour obtenir paiement des sommes qui auraient dû lui être versées en exécution des contrats dits de "location de carrières de courses" consentis à ce dernier sur les chevaux

la circulation dont X..., reconnu coupable d'homicide involontaire et de défaut de maîtrise, a été déclaré entièrement responsable, les ayants droit de la victime décédée et les copropriétaires d'un cheval

DE LA PARCELLE 459, EN DEMOLITION D'UN MUR PIGNON CONSTRUIT POUR UNE EPAISSEUR DE DIX-SEPT CENTIMETRES SUR LEUR PROPRE FONDS, C'EST-A-DIRE A CHEVAL SUR LA LIGNE SEPARATIVE DES DEUX LOTS ; ATTENDU QU'IL

l'épreuve de trot attelé du Grand Prix d'Amérique, Michel X..., " driver " d'Ourasi, qui était en tête à 20 mètres du poteau d'arrivée, a laissé retomber sa cravache sur sa droite devant les antérieurs du cheval

X... avait eu une utilisation répétée des parcelles litigieuses au cours des années 1996, 1997 et 1998, y faisant pâturer ses chevaux, que les attestations Y..., Z...

(17 chevaux fiscaux) alors que le modèle censément assuré ne dispose que d'une puissance de 217 chevaux (15 chevaux fiscaux) ; qu'ainsi le véhicule qui circulait sur la voie publique n'était pas conforme

X... a occupé, à partir de novembre 1998, pour y installer des chevaux, et moyennant redevance, une parcelle appartenant aux époux Y..., lesquels l'ont vendue en 2004, libre de toute occupation aux termes

à la MSA ne démontrait pas à lui seul sa qualité d'exploitante agricole puisque c'était en qualité de gérante de la société qu'elle était inscrite à ce titre, que ses compétences pour l'élevage des chevaux

que dans son rapport d'expertise, du 24 juillet 1995, le professeur Chary estime que Catherine Z... n'avait pas un niveau équestre qui lui permettait de pratiquer l'équitation autrement que sur des chevaux

d'autre part, mis à leur disposition à titre de prêt à usage des parcelles de terres agricoles d'une superficie d'un peu plus de 10 ha, pour y développer un centre équestre et une activité de randonnée à cheval

qu'elle avait constaté que les époux Y... avaient installé sur les biens immobiliers mis à leur disposition par les consorts X..., un centre équestre consistant en l'hébergement, la nourriture des chevaux