CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 047 résultats pour « Giudicella-Jahn »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00469

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

du signe "+", de la marque antérieure sont représentées dans une calligraphie particulière, les lettres étant en couleur bleu clair dégradé (à l'exception de la lettre "K" et du signe "+" de couleur jaune

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00470

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

du signe "+", de la marque antérieure sont représentées dans une calligraphie particulière, les lettres étant en couleur bleu clair dégradé (à l'exception de la lettre "K" et du signe "+" de couleur jaune

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300353

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

de changement de boîte aux lettres pour en apposer une plus grande à ses frais ; 3-Demande de sortie des poubelles ménagères une fois par semaine et une fois tous les quinze jours pour les poubelles jaunes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300450

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

conserver la vue panoramique au profit de la propriété présentement vendue, sur un terrain jouxtant les biens présentement vendus, d'une contenance de 721 m2 (tel qu'il figure entouré d'un trait de crayon jaune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10103

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Cette personne se croit tout permis sur son lieu de travail, elle crie, elle chante, elle va dormir toutes les nuits sur les fauteuils jaunes et dernièrement un fauteuil vert est arrivé au salon du 1er

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10634

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Le tout est intégré dans une forme géométrique orange avec un petit logo composé de carrés jaune et rouge. Le signe "OPTIA" utilisé par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11400

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

épouse, le dernier du 28 février 2016 faisant référence à sa qualité d'inspecteur à l'Urssaf, la personne s'étant identifiée sous le nom de Mickaël B... lui ayant indiqué « tu as eu droit à un carton jaune

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300576

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

traversant la parcelle [...], pour aboutir au chemin d'accès auxdites propriétés et pour éviter l'enclavement de la parcelle [...], ainsi que le tracé de ce droit de passage se trouve figuré en teinte jaune

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310077

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

et l'absence de propreté en précisant qu'en guise de crédence un panneau de contreplaqué recouvert de stratifié s'effrite, la présence du bouton d'arrivée de gaz derrière la friteuse, les peintures jaunies

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10133

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

dès lors si le procès-verbal de constat établi le 9 avril 2003... révèle que certaines des S.A.R.L.... avaient à la date du procès-verbal de constat conservé l'enseigne Pétrin Ribeirou dans les pages jaunes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301145

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

l'usure d'un logement et de ses équipements résultant d'un usage normal ne peuvent pas être imputées au locataire ; que le vieillissement du logement est à la charge du propriétaire : les tapisseries jaunies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00413

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[M] admet avoir porté sur cette liste les croix en face de certains clients ainsi que les mentions manuscrites "en jaune secteur attribué à un autre représentant (croix) spécialisé dans la restauration

Source officielle
CC

civ2

é une action en responsabilité pour insuffisance d'actifc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:C200955

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

X..., pour connaître sa nouvelle adresse, ainsi que cela résulte de la lettre du 21 février 2014 versée aux débats (pièce n° 26 du liquidateur), que l'interrogation du service des pages jaunes sur internet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200330

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

D..., usager de la déchetterie, a indiqué qu'il a vu deux personnes qui se trouvaient dans un petit cabanon ; qu'un tractopelle jaune est arrivé et qu'il a vu ces deux personnes traverser devant ce véhicule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201781

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

décès de Mlle Marie-Odile X... échappent à ses pouvoirs et seront donc écartés ; que sur le moyen tiré de l'adresse inexacte de M-A X... que la seule production par Régis X... d'un extrait des pages jaunes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00766

Cassation

3 juillet 2012

3 juillet 2012

les virements litigieux, alors même que les mentions figurant sur les très nombreux relevés de comptes étaient particulièrement lapidaires : « sigma prélèvements au-delà du seuil », « versement carré jaune

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201782

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

décès de Mlle Marie-Odile X... échappent à ses pouvoirs et seront donc écartés ; que sur le moyen tiré de l'adresse inexacte de M-A X... que la seule production par Régis X... d'un extrait des pages jaunes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01244

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

LEJABY s'est plainte d'un jaunissement d'un lot de tissus ; qu'un mail en date du 9 janvier adressé à Monsieur Z... indiquait qu'un "ancien lot est bon et le récent présente un virage de nuance vers le jaune

Source officielle
CC

comm

613723d7cd5801467740edb0

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Albert Jaen, demeurant Val Saint-X..., avenue Jules Ferry, 13100 Aix-en-Provence, défendeurs à la cassation ; La société Larguier, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi provoqué contre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10048

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Ces plannings informatisés portent mention en orange des jours de repos et en jaune des jours « fériés COS », identifiés ensuite –à compter de juillet 2014– sous « RE ».

Source officielle

Page 39 sur 53

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.