systématique, et qui résulte : ' d'un défaut d'étanchéité des deux ouvertures supérieures de la fosse, ' d'un défaut d'étanchéité de la conduite d'épandage qui va de la maison à la fosse ; ' d'une longueur

[Z] (l'acquéreur), désireux de bénéficier du dispositif d'incitation fiscale de « loueur en meublé professionnel », a consulté la société Samalex (le conseil en immobilier d'investissement

commercial le lot n° 23 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, à la société Groupe WS ( la société) ayant pour objet social la location meublée avec prestations de service para-hôtelière en loueur

LA CHOSE IMPLIQUE QUE CELLE-CI EST LA CAUSE DU DOMMAGE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ENONCE QUE LA RUE, DANS LAQUELLE CIRCULAIENT LES VEHICULES, A UNE LARGEUR DE CINQ METRES EST RECTILIGNE SUR UNE LONGUEUR

RECONNU LE BIEN-FONDE DE LA DEMANDE EN AUGMENTATION DE DOMMAGES-INTERETS FORMULEE PAR CES PROPRIETAIRES, ALORS QUE CETTE DEMANDE ETAIT FONDEE SUR DEUX ELEMENTS IMPUTES A FAUTE AU PROPRIETAIRE VOISIN, LA LONGUEUR

SINUEUSE, N'OFFRAIT QU'UNE VISIBILITE RESTREINTE, LA COUR D'APPEL OBSERVE QU'EN RAISON DE SA LARGEUR, LE CAMION OCCUPAIT, NORMALEMENT, LES DEUX TIERS DE LA CHAUSSEE, MAIS QU'EN REALITE, DU FAIT DE SA LONGUEUR

endroits la largeur du chemin, ne diminuait pas l'usage de la servitude ni ne la rendait plus incommode, le chemin demeurant accessible sans plus de difficultés depuis la voie publique, sur toute sa longueur

avocat général, recueilli lors des débats ; Par un arrêt du 11 décembre 2024, la cour d'appel de Lyon a ordonné à Mme [O] [K] d'installer ou de faire installer à ses frais un brise vue sur toute la longueur

La longueur totale de ce tracé depuis l'avenue Sainte Colette est d'environ 173 mètres.

G... possédait « les longueurs suivantes d'après le plan cadastral rénové : limite Est : 135 m environ depuis la RD n° 80 jusqu'à la berge de la Maïre ; limite Sud : 45 m environ le long de la Maïre »

jouissance de M. et Mme X... en vertu de l'acte du 18 mai 2005, cette portion correspondant à la surface desdites parcelles moins l'emprise de la piste d'atterrissage d'une largeur de 75 m et d'une longueur

Or, cette distance de 25 mètres est exactement la longueur de la façade Nord de la parcelle [...], telle que mentionnée au plan de bornage de M. H....

à droite du télésiège ; ce que confirme d'ailleurs Mme Catherine X..., épouse de la victime qui précise en pièce 6 du procès verbal, qu'un « filet était présent au début de la piste sur une petite longueur

et ne retient aucune terre », - tronçon 2 : d'une hauteur de 2,50 mètres pour une longueur de 22,50 mètres dont la partie en amont n'est pas visible sans pénétrer sur la propriété de M.

Chemin de Fleury 49, 28 m et celle des époux Y..., 5, 88 m ; que sur le plan de masse, établi par Monsieur C..., géomètre, mandaté par les époux X..., en 2003, le terrain des époux X... est d'une longueur

leur propriété de celle des époux Z..., Aux motifs qu'il ressortait de ce jugement que l'injonction de remise en état consistait à restaurer le mur litigieux, notamment ses fondations, sur toute sa longueur

qu'en affirmant que cet acte a accordé aux auteurs de Mme X..., non seulement un droit de sortie jusqu'à la route départementale n° 49, mais aussi une copropriété du chemin litigieux sur toute sa longueur

La façade du terrain de la SCI OASIS a une longueur de 7, 30 mètres et non 6, 16 mètres. Le retour de la partie arrière sur 1, 83 mètres de la façade de l'immeuble de M.

par la société, du 30 juillet 2003, précisait que l'acquéreur consentait au profit des parcelles restant à l'acquéreur une servitude de passage et de réseaux sur une largeur de 4 mètres sur toute la longueur

ADOPTES QUE LES SERVICES DE POLICE ASSURAIENT LA SECURITE AUX ENDROITS LES PLUS DIFFICILES DU PARCOURS, QUE DES COMMISSAIRES DE COURSE ETAIENT POSTES AUX POINTS LES PLUS DANGEREUX, QU'EN RAISON DE LA LONGUEUR