X..., Z..., A..., C..., D..., G..., Guy J..., Pierre J..., K..., M..., N..., XA..., Menetrier, T..., V..., XW..., XY... et XZ... et Mmes Y..., I..., Le Devehat et Martel : Attendu, selon l'arrêt confirmatif

Peut coordonner une équipe ou diriger un cabinet » et que « l'activité de cet emploi/métier s'exerce en cabinet ou au sein d'établissements de soins (hôpital, clinique, centre hospitalier spécialisé,…)

rapport annuel unique, Effectif direct et effectif indirect en ETP par service, en distinguant CDI et CDD – nombre de jours d'intérim pour les mêmes exercices, Répartition des effectifs par fonction, métier

MEHMET Z..., domicilié chez M. B..., Ext.

X..., la société Relais de Saintonge et la société Bernard Menet (les concessionnaires) ont assigné la société Trabisco devant un tribunal de commerce pour qu'il lui soit interdit de poursuivre son activité

subséquent par une autre décision, en s'abstenant de rechercher, comme l'avait fait le premier juge et comme l'y invitait la société Lebas technologies, si, à tout le moins, la banque Malayan n'avait pas menti

le mémoire régulièrement produit, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "2°) alors que les parties civiles avaient par ailleurs fait valoir que Rival de Rouville avait menti

le mémoire régulièrement produit, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "2°) alors que les parties civiles avaient par ailleurs fait valoir que Rival de Rouville avait menti

par Frédéric Z... contre Mohamed X..., il est établi que ce dernier a recélé un tapis que lui avait remis Yaya A..., correspondant à l'utilisation d'un des 17 chèques falsifiés, et que Mohamed X... a menti

imaginatives, son rapport n'en mettait pas moins en évidence la possibilité pour la supposée victime d'avoir fait preuve de dissimulation s'agissant du prévenu, dissimulation qui aurait pu la conduire à mentir

, a indiqué n'avoir aucun souvenir d'une visite commune dans la fourgonnette Clio, apparemment abandonnée ; que si lors de la confrontation du 28 juin 2002, Florent Y... a reconnu avoir précédemment menti

. ; le caractère mensonger de cette attestation fait d'autant moins de doute que Bruno Y..., qui a reconnu avoir menti, dans le but d'aider son beau-père et de se venger par la même occasion de sa belle-mère

jusqu'au complet paiement du prix; que Jean-Marc X... n'étant pas le propriétaire des véhicules, faute de paiement intégral de ces derniers, il ne pouvait en disposer librement ; non seulement il a menti

W..., responsable de l'association Expo-Forêt musée des métiers de la forêt et du bois (l'association). 3. Ayant été condamnés en référé à payer à M.

du conseil général, dont le siège est [Adresse 7], 4°/ à la région Aquitaine, représentée par son président du conseil régional, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à l'union des Industries et métiers

second de ces chefs, l'arrêt attaqué retient que, sous le couvert d'un prétendu contrat de sous-traitance, conclu avec un artisan en situation de liquidation judiciaire et non inscrit au registre des métiers

Elle note que dès la commande du 14 juin 2011 passée par la SA Deveaux auprès de SARL Fernando Puatto, intermédiaire, pour l'achat de métiers à tisser neufs de marque Picanol et la vente de métiers à tisser

[W] a été engagé en qualité de manager métier le 18 décembre 2000 par la société Carrefour France. 2.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 1°/ Le syndicat CFE-CGC métiers

[N] [C], ressortissant géorgien, en vue de poursuites pénales du chef de vols en bande et par métier commis les 9 et 10 avril 2024 en divers endroits de Suisse. 3.