PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Albert X..., Yann Y..., Michel Z..., Bruno A... et Antoine B...de leur demande visant à faire annuler

pénales ayant statué sur les attestations de témoins et leur utilisation, les très longs développements de Monsieur X... sur ce point sont sans emport dans la présente instance ; que les attestations de Messieurs

Le moyen reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir condamné solidairement Messieurs X... et Y... à payer à Maître Z... les sommes de 30 000 euros à titre de dommages et intérêts et de 15 000 euros au titre

l'organisation judiciaire, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'il a été "jugé et prononcé à l'audience du 20 janvier 1987, où siégeaient messieurs

Daniel X..., demeurant ... à Merten (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1993 par le président du tribunal de grande instance de Metz qui a autorisé des agents de la Direction

PREMIER MOYEN DE CASSATION Madame [U] [D] [I], Messieurs [O] [A] [T] et [Z] [B] [I], ainsi que Mesdames [S] [E] [I] et [J] [P] [T] font grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ordonné la vente

Y... et X... concernant la durée du travail ; le DRH de la société MLT considérait que : « il ne peut y avoir de solution en gardant Messieurs Y... et X... en double équipage sur cette navette ; les temps

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les exposants de leur demande tendant à voir dire et juger que la SCI Les Chalets du Lac ainsi que messieurs

donation ayant eu lieu en avancement d'hoirie et étant rapportable ne faisait donc pas obstacle à ce qu'une partie des biens donnés et constituée par cette maison, alors initialement en indivision entre messieurs

dit que l'exposant est déchu du droit au maintien dans les lieux, déclaré occupant sans droit ni titre, dit que l'expulsion est ordonnée à son encontre et tous occupants de son chef, et notamment Messieurs

incluses, à 3, 02 % de l'activité des études notariales du département du Morbihan a été ramenée à 2, 61 % en moyenne de l'année 2001 à l'année 2006 ; que Monsieur A... évalue les préjudices subis par Messieurs

Alain en qualité de titulaires et Messieurs C... Stéphane, D... Patrick, E... Américo et A...

[H] [V] [V] a faut une chute d'échafaudage d'une hauteur de 2-3 mètres le 20 juin 2008 alors qu'il rendait service bénévolement à Messieurs [S] [I] et [M] [R], que nonobstant le fait que

, d'une part, qu'il avait reconnu le caractère erroné de sa déclaration d'activité au sein de l'entreprise Chauvet pour les mois de juillet et août 1969, d'autre part, que messieurs

Messieurs U... et I... Q... et la SARL DPF font valoir au contraire qu'ayant dirigé leur action à l'encontre de la SAS RD Participations représentée par M. S...

G... et Messieurs S... et K... affectant la vedette de type Bayliner, équipée d'un moteur Volvo ; prononcé la résolution de la vente de l'ensemble vedette et remorque et ordonné à Monsieur G... de venir

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Rhône PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les sommes perçues par Messieurs

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Z... de son action en responsabilité à l'encontre de Messieurs A..., B...et C...; AUX MOTIFS QUE l'arbitre est

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Messieurs X..., Y... et Z... de l'ensemble de leurs prétentions et de les avoir condamnés à payer à la société ONYX ARA une somme de 1 500

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Didier et Laurent X... de leur demande tendant à voir condamner la MATMUT à leur payer la somme de 30.170 euros à titre d'indemnisation du