Jean-Claude X... à l'encontre de l'ordonnance du juge commissaires ayant rejeté la créance de 178.823 euros qu'il avait déclarée au titre de la vente de matériels ; qu'elle a confirmé le rejet de la créance, notant

assistance en milieu ouvert ‘en raison de l'instrumentalisation de François dans le conflit familial' à la suite des démarches de la mère, le psychologue E... fort critiqué dans son rapport par l'appelante notant

la prime de précarité et de l'indemnité compensatrice de congés payés sur heures supplémentaires a été calculé à partir des bulletins de salaire, de la liste des entrées et sorties de personnel, en notant

il ne pouvait prendre par au vote ; qu'il a eu connaissance du mécanisme de l'augmentation du capital par le pacte d'associés daté du même jour décrivant les opérations d'augmentation de capital et notant

/ou SCI OVH et/ou SAS Bleu Source et/ou la SAS INNOLYS et/ou la SAS Yellow Source et/ou la SAS Digital Scale et/ou la SAS Deep Code AUX MOTIFS QUE Sur l'absence de désignation d'un chef de service nommant

suite d'une hospitalisation de Denise Z... pour des troubles cardiaques fin décembre 2004 et que le docteur C... décidait de le rétablir progressivement lors d'une consultation le 2 février 2005, en notant

+ "¿ la prorogation et l'amendement de notre licence à utiliser la marque dénomination "CANAL DIGITAAL" et les marques y afférentes¿" (pièce EVISO n°2, s/c 9) ; que dans ce même courriel, Airfield, notant

SI la norme NF P 94-500 du 5 juin 2000 nommant une telle mission G52 n'était pas encore adoptée au 16/ 06/ 1998, il est manifeste et de bon sens qu'une première approche d'ailleurs rémunérée comme telle

l'indication alors que le docteur B...n'était pas prévenu et que la péridurale semblait efficace » ; qu'il relève que « l'accident brutal semble bien concomitant de cette administration d'ATROPINE tout en notant

de souligner que le rapporteur auprès du CROSMS avait noté qu'une évaluation des besoins était faite (mais mal différenciée d'autres documents) et une enquête de satisfaction mise en place (tout en notant

Z... à renforcer le contrôle de la solvabilité de M. et Mme Y..., en notant à cet égard qu'il ne s'était cependant pas assuré de la régularité de leur situation quant à leur précédent logement, en leur

et qui n'apparaît pas du tableau qu'il fournit en pièce 22, elle ne justifie pas objectivement une disparité de rémunération dès lors que Monsieur X... verse au débat, la lettre de son employeur le nommant

particulier, étaient organisées des opérations téléphoniques intenses intitulées ‘ Operation Phoning'à des heures et jours déterminés, au cours desquels un maximum de prospects devait être appelé, le manager notant

praticien du Chu de Grenoble a remis à Madame X... un certificat de maladie professionnelle, constatant un carcinome malpighien pulmonaire gauche, indiquant une exposition à l'amiante de 1971 à 1993, et notant

cause est néanmoins partiellement impliquée dans les retards pour des problèmes de délais de livraison des plates-formes ; que l'entreprise BOUTILLET n'a pas non plus correctement géré la situation, notant

de maîtrise d'oeuvre », cette dernière étant assurée par la SCI ; qu'il a conclu à la responsabilité pleine et entière de la SCI dans la réalisation du dommage dont la réparation était demandée en notant

(production n°7) ; que la cour d'appel omet encore de prendre en compte ou de mentionner ces problèmes cliniques dont souffrait Mme [M] quand elle énonce « au vu d'un examen effectué par le Dr [I], notant

Or, selon le constat d'huissier du 17 avril 2015, aucune entreprise n'intervenait à cette date, et l'expert a consigné en page 8 que le constat faisait suite à un abandon de chantier, notant qu'un véhicule

avait été embauché en janvier 2001 en qualité de chef d'équipe sous le régime de la convention collective des travaux publics ; qu'en octobre 2008, l'employeur a modifié son contrat de travail, le nommant

l'employeur aux questions des membres des IRP ayant trait en 2012 aux durées de travail, modifications des rythmes de travail lors des camps et chantiers, le suivi des horaires et leur rémunération, notant