Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 11 septembre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE sous l'accusation de viol aggravé ;

., demeurant ... (14ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de la société civile immobilière Nouvelle du Hameau des Oliviers

Olivier Gravelle, demeurant au lieudit "Le Jarnouzeau", 16100 Saint-Laurent-de-Cognac, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Olivier Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Dominique Y..., demeurant ..., 5°/ de M.

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° B 23-13.778 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2023 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige les opposant à la société Olival

; AUX MOTIFS QUE par des motifs pertinents que la cour fait siens, le tribunal a exactement retenu, par application de l'article 1131 du Code civil, que l'obligation de paiement dont se prévaut Olivier

"après requalification du contrat de travail à durée indéterminée avec forfait jours en contrat à temps plein sur une base de 35 heures par semaine, condamné la Société Flore 11 à payer à Monsieur Olivier

de travail et de ses congés et absences a toujours été effectué par Olivier X... avec son employeur AUSY et non avec moi-même ou mes collaborateurs ".

D... et les parts de la SARL VITICOLE du VAL DE LOIRE, le tout pour un prix global de 400. 000 euros à l'exception du Clos de l'Olive.

Olivier Y..., détenteur de 99 % du capital social de cette dernière, l'ont assignée en paiement de dommages-intérêts ; que la société Le Vériscope a été mise en iquidation judiciaire le 31 août 2010, la

, SANS QU'ALBIGOT MANIFESTE L'INTENTION DE L'ACQUERIR ;QUE CE DERNIER N'AYANT PAS QUITTE LES LIEUX A LA DATE D'EXPIRATION DU BAIL, OLIVIER LUI A DELIVRE CONGE LE 19 AVRIL 1977 POUR LE 31 OCTOBRE 1977 ;

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - OLIVIER B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 4 mars 1997, qui, pour avoir laissé circulé sans autorisation un animal en

Olivier, K Z... Pierre, K A...

Olivier X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Locam

Olivier X... avait des intérêts ; que cet acte comporte notamment les mentions suivantes : « il convient de constater la collusion existante entre deux anciens négociateurs salariés exclusifs de la SARL

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 20 novembre 1996, qui, pour abus de confiance, a condamné Alain X..., Eric Y..., Chantal A... et Caroline C... à 2 mois d'emprisonnement

X... a, dans le même temps, postulé à d'autres fonctions à LYON ; QUE bien que le contrat de travail comporte une clause de mobilité, la Société RENAULT TRUCKS a écrit le 24 janvier à Olivier X...

alinéa ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 juin 2011), que par acte du 6 juin 1996, Mme X..., aux droits de laquelle vient la SCI AAD Amiens (la SCI), a donné à bail commercial à la société Oliver

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, statuant en matière disciplinaire, d'AVOIR déclaré irrecevable l'action disciplinaire engagée par Monsieur Olivier X... contre MM.

d'AVOIR débouté Monsieur X..., de sa demande tendant à sa classification comme " technicien de qualité, niveau V, échelon 2 " de la Convention collective du commerce de gros ; AUX MOTIFS QUE " … Olivier