AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle X..., demeurant ...

Marcel, demeurant à Z... Antonino, l'Ile Rousse (Corse), défendeur à la cassation.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les époux Marcel

Maarten, Antilles Néerlandaises 2 / Mlle Monique, Marie Y..., demeurant Lagoon Garden Appt. ..., B...

(Bas-Rhin), Port du Rhin, représentée par son président-directeur général, Monsieur Pierre G..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel

Fernandez-Molina, demeurant ..., 3°/ Mme Marcelle C..., demeurant ..., 4°/ Mme Marie, Angèle C..., demeurant ..., 5°/ de M.

les révèle à l'administration fiscale ; que l'article 15 II de la loi de finances pour 1992, d'où est issu l'article 757, alinéa 2, du code général des impôts, avait pour objet d'imposer les dons manuels

Y... et Jean-Pierre A... des chefs de faux en écritures de commerce et usage, trafic d'influence, a annulé des pièces de la procédure ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 13 novembre 2007), qu'après avoir licencié Marcel Y... le 29 avril 1998, employé en qualité de comptable depuis 1973, la société J et B X... a découvert que le

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 10 octobre 2000, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité

C...que la commune a pu fournir des pierres pour ce chemin, sans précision de date ni de fréquence les exploitants successifs ont procédé aux travaux d'élagage sur le chemin et de mise en place des pierres

Marcel, demeurant ... (Loire-atlantique), 71°/ de M. BO... Marcel, demeurant ... (Loire-atlantique), 72°/ de Mme P... Denise, demeurant ... à La Haie Fouassière (Loire-atlantique), 73°/ de M.

Marcel C..., demeurant Chef Lieu à Bellevaux (Haute-Savoie), 64°/ de Mme Angèle XR..., née M..., demeurant ... (Haute-Savoie), 65°/ de M.

Pierre Masschelier, demeurant 26, avenue du Général de Gaulle à Bergues (Nord), 5°/ de M.

Marcel X..., demeurant ... à Tronville-en-Barrois (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société "Aux gars de la route",

Marcel Rocchesani, demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire

Marcel Y..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire

Marcel Z..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Saint-Pierre, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire