concerne la forme et la couleur du fût, lui-même, la cour d'appel s'est abstenue de répondre aux conclusions de la société Sitraba faisant valoir que l'on trouvait un modèle identique présenté sur un catalogue

litigieux, la cour d'appel a violé l'article L. 321-4-1 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a constaté, tant par motif propres que par motifs adoptés, que la société avait proposé un catalogue

attendu que l'arrêt relève, que c'est en connaissance des spécificités techniques des rupteurs que la société Coffima a, en professionnel averti, commandé la marchandise litigieuse figurant sur le "catalogue

prendre en compte des données liées au process et des impositions constructives dictées par la nécessité de s'inscrire dans un environnement existant et inchangé, le produit fini ne se trouvant pas sur catalogue

ces faits constituent le délit de contrefaçon sans rechercher comme elle y était invitée, si le contrat conclu le 20 février 1997 avec la SABAM par la société les films, Starvision, cessionnaire du catalogue

° 1 569 217, l'arrêt retient que, la déchéance étant sollicitée à compter du 8 juin 1995, la période de référence à considérer est celle allant du 8 juin 1990 au 8 juin 1995 et qu'à l'exception du catalogue

Force est de constater à la lecture du contrat et des pièces versées aux débats, telles que courriels, guides, catalogues, courriers, que le savoir-faire de la société R...

était neuf, étant rappelé que le prix, non négligeable, procédant, ainsi qu'il est habituel pour ce type de matériel, d'une négociation entre le fournisseur et le médecin, sans référence expresse à un catalogue

TOURAVENTURE, dénommée SAS TUI FRANCE, est en charge de la distribution sur le territoire français des seuls produits de la marque TUI ; que la distribution des produits figurant dans les différents catalogues

pénalement et à payer diverses indemnités aux parties civiles ; " aux motifs propres et adoptés que la société Odac fournissait la marchandise, ainsi que les supports de publicité et le matériel (catalogues

présente, écrite en lettres plus petites, tout en bas de l'affiche, de sorte qu'elle se trouve éclipsée par le signe litigieux, que celui-ci est en outre reproduit sur les présentoirs et sur les catalogues

de travail ; qu'il apparaissait ainsi que les interventions de Mme [P] étaient intégrées dans un service organisé puisqu'elles faisaient partie des cycles de formations proposés dans le catalogue

grave, exclusive de toute indemnité de rupture, dans l'exécution du mandat d'intérêt commun le liant à la société Egatex France et rejeter sa demande, l'arrêt retient que l'examen des différents catalogues

la définition des objectifs de l'atelier sérigraphie, de développer les outils de communication (création, maintenance et gestion des sites Internet) et les plaquettes commerciales (création des catalogues

Collection Bigbox (1993), Collection Manin (1993), Collection Newtoys (1993), Collection Jouet 2000 (1993), Collection Francajou (1993), Collection Or (1993), Collection Weldone (1993), Collection The Catalogue

Jan moyennant la somme de 16 000 francs belges (2 600 francs français) ; que ce dernier entrait en contact avec la société Christie's à Bruxelles ; que le bronze était alors catalogué et proposé à la vente

pour les faits justifiant la présente ouverture d'information distincte de la précédente procédure, le mis en examen encourt une peine de dix ans d'emprisonnement ; qu'à l'examen de l'impressionnant catalogue

conseil et d'où résultait qu'en cas de réalisation d'un vidéogramme ou d'une vidéomusique, l'artiste soliste perçoit en sus du cachet une rémunération proportionnelle calculée sur le « prix de gros catalogue

marques FR 97/706.735 et FR 01/3.101.740 aux motifs que « D'une part, monsieur X... établit par de nombreuses attestations de ses fondeurs et de ses clients et par la production de factures, catalogues

époux, celle-ci, gérante de la société "Rock Store", "ne conteste pas la matérialité" du délit commis ; qu'ils indiquent ensuite que "les prévenus", et non par X... seul, "soutiennent avoir acheté sur catalogue