contenant les moyens de droit invoqués à l'appui du pourvoi principal, effectuée le 29 août 1995, est irrecevable ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris

Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre MM. X... et Z... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 mars 2000), que M.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 février 1991), que la société civile

le second moyen du pourvoi principal, et sur le moyen unique, pris en sa première branche, du pourvoi incident réunis, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Y... n'ayant pas soutenu

en ce qu'il est dirigé contre la compagnie Axa assurances venant aux droits du Groupe Drouot et la compagnie d'assurances Le Secours ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, qui est recevable :

, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la Société d'architecture 331 corniche architectes avait rappelé à l'entrepreneur principal la nécessité de déclarer les sous-traitants au maître de l'ouvrage

déposé au greffe le 27 janvier 1994, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent

déposé au greffe le 27 janvier 1994, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent

qu'il devait payer la somme de 59 978 euros non à l'entrepreneur principal mais au sous-traitant, la cour d'appel, qui, procédant à la recherche prétendument omise, a pu en déduire que la faute de l'architecte

Etudes, Travaux, Construction, Structures (ETCS) était sous-traitante de la société Architeck ; qu'en cette qualité, la société ETCS était tenue, à l'égard de l'entrepreneur principal, de livrer un ouvrage

; Sur le sixième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que l'ASL et M.

Sur le premier moyen, pris en ses deux dernières branches, du pourvoi principal Enoncé du moyen 8.

D..., le premier moyen du pourvoi provoqué de la Mutuelle des architectes français (MAF), le premier moyen du pourvoi incident de M. X... et le premier moyen du pourvoi de MM.

moyen du pourvoi principal et le moyen unique des deux pourvois incidents, réunis : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour dire que M.

X... et la Mutuelle des architectes français ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 4 novembre 1996, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à

juges, ils ont été déclarés coupables de ces chefs par la cour d'appel ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 6.1 de la Convention européenne des droits

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première à troisième branches, et sur le second moyen du pourvoi principal 5.

et les entrepreneurs en réparation ; Sur le deuxième moyen du pourvoi provoqué des sociétés Supae et Smac Acieroïd : (sans intérêt) ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de MM.

de la contradiction, a souverainement retenu que la CIRS ne justifiait pas de la somme réclamée à ce titre ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1147

et Claude Y..., entrepreneurs, dont les deux premiers en étaient également les architectes, et que sa façade est ornée de huit panneaux sculptés par Antoine X... ; que la Société immobilière du Théâtre