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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722f2cd5801467740396b
17 décembre 1997
Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse
comm
61372330cd58014677406930
17 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., demeurant ..., en cassation d'une
61372335cd58014677406d81
19 janvier 1999
Alfiero Y..., 2 / Mme Elise Y..., née Elise X..., 3 / Mlle Yvette Y..., demeurant tous trois route de La Baule, 44350 Guerande, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1996 par la cour d'appel
civ1
61372343cd58014677407837
16 février 1999
(1re chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Marie, Elise, Joséphine X..., épouse Y..., demeurant ..., 13400 Aubagne, 2 / de M.
6137232dcd58014677406709
Jean X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 août 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit du Directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur
61372331cd580146774069ff
Isaac X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 août 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié ..
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00740
7 décembre 2022
Par ailleurs, l'achat de produits par des grossistes n'est pas en soi un changement de condition commerciale, si les conditions d'achat demeurent stables.
cr
6079a8469ba5988459c4c572
20 janvier 1987
Elise, Y... Pierre, Y... Marie-Adèle, Z... Camille, C... Geneviève, épouse Z..., Z... Bernadette, Z... Jeanine, A... Jean, A...
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02238
16 décembre 2015
résulte que dans le cadre d'une succession d'employeurs, chacun d'entre eux reste l'unique redevable, envers le salarié, des rémunérations dues au titre de la période d'emploi à son service ; que Mme Elisa
civ3
61372105cd580146773f057d
4 octobre 1989
Danielle, son épouse, demeurant ensemble à Belleville-sur-Saône (Rhône) ; 5°) Mademoiselle Z... Marie-Elise, demeurant à Belleville-sur-Saône (Rhône) ... ; 6°) Madame Z... Marie épouse L...
6137221dcd580146773fa562
9 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Elise B... née A..., demeurant 190, La Draille II, à Nages
61372150cd580146773f2c1d
7 novembre 1990
Louis, Eugène F..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), Corossol, 4°/ M. Jean-Louis, Yves F..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), Terre-Neuve, 5°/ M.
6137235ccd58014677408ca7
13 octobre 1999
, demeurant ..., 2 / de Mlle Alix Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de son père Bernard Y..., demeurant ..., 3 / de M.
6137229ccd580146773ff188
23 janvier 1996
arrêt rendu le 10 octobre 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Patricia Y..., 2 / de M. le directeur de la Maison d'enfants "La Peyrouse", demeurant
613721f9cd580146773f92ec
19 janvier 1994
Elie C..., demeurant ... (11e), 3 / Mme A..., Micheline Bongrand, née C..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 4 / M.
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00329
26 mars 2013
1147, 1382 et 1383 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été condamnée pour faux, usage de faux, abus de faiblesse, vol aggravé et falsification de chèques au préjudice d'Elise
61372695cd58014677426c6a
10 janvier 2007
121-3, 222-22, 222-28, 222-29 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mounir X... coupable d'agressions sexuelles sur la personne d'Elise
61372170cd580146773f3bec
28 mai 1991
Elie D..., né le 19 décembre 1925 à Alger (Algérie), de nationalité américaine, retraité, demeurant 441 N, Orlando avenue à 90048 Los Angeles (Californie USA), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier
6137234acd58014677407dbb
6 juillet 1999
Fernand X..., demeurant ..., 2 / de M. Jean X..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Jacques Z..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Paul Z..., demeurant ..., 5 / de M.
613725edcd58014677421977
12 juin 2001
Elie, - Z... Pierre, - B...
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