biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Sallèles-d'Aude et dont le prix d'achat a été payé au moyen d'un prêt consenti, au même acte, par la société Fico France, depuis dénommée Abbey

des sociétés Fourrage comtoise, Euro-Deshy, Eurofourrage et de la société civile immobilière (SCI) Le Marcali, 2 / de la compagnie Zurich assurances, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Abeille

DUMONT, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : -HASSANI Abel

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 14 décembre 2000) que par acte notarié du 5 mars 1991, la société Ficofrance aux droits de laquelle se trouve la société Abbey

; que le tribunal a ordonné à la société Abeille vie de verser à M.

Z..., assuré auprès de la compagnie Abeille assurances ; que lui-même et la SNCF ont assigné ces derniers aux fins d'indemnisation des préjudices et de remboursement d'indemnités réglées en exécution du

M. et Mme [C] ont vendu l'ouvrage à M. et Mme [M], qui l'ont assuré auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé (la société Abeille). 5.

; que l'arrêt attaqué (Douai, 4 février 1992), a, notamment, dit que la compagnie Abeille-Paix, qui avait invoqué une clause d'exclusion de garantie, devait être mise hors de cause, dit le syndicat

peut être condamnée, à l'exclusion de son dirigeant ; qu'en l'espèce, la plainte prétendument constitutive de dénonciation calomnieuse a été déposée le 28 août 1998 par la SARL "Les Maisons Claude Abelli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance "Abeille-Paix", ayant siège à Paris (8e), ...,

Roger D..., demeurant ..., 2°) de la société Drouard, dont le siège social est ... (16e), 3°) de la compagnie d'assurances Abeille-Paix, dont le siège social est ... (9e), 4°) de M.

suivant : Donne acte aux sociétés Sesma et Le Sol provençal et à la compagnie la Mutuelle L'Auxiliaire du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI Bourgogne et la compagnie Abeille

Franck X..., demeurant à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 3, place des Géraniums, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Abeel

reconstruction du mur du cimetière a été rejetée par le percepteur compétent, venant avec d'autres dépasser le seuil de 300 000 francs autorisé par l'article 121 du Code des marchés publics ; que Marcel Y... et Abel

que la société d'économie mixte d'Ondres et du Comité d'Etablissement Turboméca (SEMOCET) a fait construire un complexe sportif ; qu'une police dommages ouvrage a été souscrite auprès de la société Abeille

domaine du Mas Tibet, Camps-sur-l'Agly, Couiza (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de la société anonyme Abeille

[V] [X], domicilié [Adresse 4], 2°/ à Mme [U] [K], épouse [X], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à Mme [S] [X], domiciliée [Adresse 3], 4°/ à la société Abeille IARD et santé, société anonyme, dont

Abdel, - Y...