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78 résultats pour « Akli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00660

Cassation

3 juin 2008

3 juin 2008

experts et associés et Bet VRD (la SCP Fau-Simon) a confié à la société d'expertise comptable Chaussumier, Dagan et associés (la société d'expertise comptable), aux droits de laquelle vient la société Akelis

Source officielle

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CC

soc

613720d8cd580146773eee15

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur AKKI Y..., demeurant ... (8ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu

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CC

comm

6137237bcd5801467740a566

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

des agents de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à effectuer des opérations de visite et des saisies de documents dans les locaux de la société Akai

Source officielle
CC

civ2

61372443cd58014677414068

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Ali Aklil, demeurant 71, rue Coxe, bâtiment AT, Les Micoucouliers, 13014 Marseille, 2 / M.

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CC

cr

6079a8719ba5988459c4d4bb

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

. ; ... que la cour observe toutefois : que ce dernier enfant, selon l'extrait d'acte de naissance délivré le 26 février 1996 par la commune d'Aklim, au Maroc, mentionne comme père une personne autre

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civ3

6137211acd580146773f0fe1

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

siège social est à Decazeville (Aveyron), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonction domicilié en cette qualité audit siège, 5°/ de la société à responsabilité limitée AKI

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comm

613723e4cd5801467740f896

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Akli Z..., demeurant ..., 2 / M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201022

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

Akli X....

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01961

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

pièces versées aux débats, notamment les courriers du liquidateur en date du 23 novembre 2005 à la caisse des dépôts et consignations, par un courrier du 10 avril 2006 de la cellule de reclassement Aksis

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soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Akli, demeurant 17, rue D. Larrey à Hem (Nord), 188/ de M. CJ... Miloud, demeurant ... (Nord), 198/ de M. XA... Bachir, demeurant ... (Nord), 208/ de M. ZU...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01531

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

autorisé par le juge-commissaire le 30 novembre 2005 et dont la réalité ne peut être sérieusement remise en cause pas plus que son affectation au fonctionnement de la cellule de reclassement que le cabinet Aksis

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110368

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

valeur puisque, outre une voiture d'une valeur de 15 500 euros, il détenait une collection d'icônes russes et d'art contemporain, incluant notamment un tableau d'un artiste japonais de renommée mondiale, Aki

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02265

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

été mise en place après avis du comité central d'entreprise, du comité d'établissement et avant d'être adressé au directeur départemental du travail et de l'emploi, que le cabinet THEMA Conseil, puis AKSIS

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02266

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

été mise en place après avis du comité central d'entreprise, du comité d'établissement et avant d'être adressé au directeur départemental du travail et de l'emploi, que le cabinet THEMA Conseil, puis AKSIS

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300305

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Ali, Aki et Hocine ont été nommés Administrateurs de la société pour une durée de six années, et que le Conseil d'Administration, par décision du même jour, a nommé Monsieur Y...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101198

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

valeur comprise entre 250.000 et 260.000 € selon une évaluation qui aurait été faite par notaire en juillet 2012 ; de son côté Monsieur Y... produit une évaluation en date du11 avril 2013, de l'agence Aki

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02264

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

été mise en place après avis du comité central d'entreprise, du comité d'établissement et avant d'être adressé au directeur départemental du travail et de l'emploi, que le cabinet THEMA Conseil, puis AKSIS

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300781

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Akli I... (lot 12) et de Mme L... J...

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