septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me CHOUCROY, de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de Me BLANC

Alain Y..., 2°/ Mme Denise Z... veuve Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la

... pour des faits d'entrave aux enchères dans le cadre d'une vente par adjudication, expliquant qu'il faisait l'objet d'une saisie immobilière de son chalet à Sengouagnet début 1999 et que sa fille Aline

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de la contravention de circulation en sens interdit

Alain YH..., demeurant Sablières, ..., 50°/ de M.

totale de travail de six jours, laquelle était prolongée d'une semaine en raison de son état de stress ; que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait

X... a commis une faute d'imprudence pour avoir, alors qu'il conduisait un véhicule et s'approchait d'une intersection de routes, omis de vérifier que la chaussée qu'il allait croiser était libre, circuler

Alain X... dans le procès-verbal de comparution du 2 juin 2010 pour tenir pour acquis que M.

Alain, - la société Philip Morris France, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, du 6 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre le

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me BLANC

Alain, - LA COMPAGNIE NIEUW ROTTERDAM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1993, qui, notamment, a condamné le premier pour publicité fausse

Alain X..., domicilié Polyclinique Saint-Claude, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1998, où étaient présents : M.

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 58/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

, maintenait ses accusations ; qu'elle précisait qu'elle avait accepté la second fois de monter dans la voiture car "il ne s'était rien passé d'autre" depuis février et elle pensait donc que "cela n'allait

Texier, conseiller, les observations de SCP Alain Monod, avocat des consorts X... et de Mme Martin, de Me Blanc, avocat de M.

Alain Brajeux, commissaire à l'exécution du plan de la société Fonbadis, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre), au profit de la société Intercoop,

Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Alain Monod, avocat des consorts A... et de Mme Z..., de Me Blanc,

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 48/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

ensemble à Greasque (Bouches-du-Rhône), 112-114, cité Sud ; en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Alain

assurance Corporation, (P.L.C.), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Alain