X... lors de la réunion du 3 décembre 2009 ; qu'il indique qu'Alexandre X... l'a interpellé en criant et lui a dit : « ça commence très fort, vous commencez très fort » ; qu'Alexandre X... ne dément pas

Alexandra, - Y...

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle BORE

.. a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ALEXANDRE X..., PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE AGRICOLE DONNE EN LOCATION A CAMY, AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT AUJOURD'HUI SES HERITIERS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., 3 / M. Michel X..., 4 / M.

Alexandre, - Y...

Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle BORE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT DEFERE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS, 11 JUIN 1981) QUE PAR ACTE DU 26 JUILLET 1971 M ALEXANDRE X...

sociétéénérale européenne de créations et de participations (GECEP), a édité cinq romans érotiques dont l'auteur est Mlle Brigitte Y... et qui, sous le titre général "Les fantasmes de la comtesse Alexandra

condamnant à une amende civile de 1220 euros pour constitution de partie civile abusive ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense présenté pour Alexandre

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2001, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

légitime ; en répression, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, outre l'interdiction des droits civiques, civils et de famille pendant 5 ans et le retrait total de l'autorité parentale sur l'enfant Alexandre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (CAEN, LE 13 JUILLET 1972) D'AVOIR, POUR PRONONCER LA LIQUIDATION DES BIENS D'ALEXANDRE Y..., DIRIGEANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE

Grégoire Z..., demeurant Route de l'I.N.R.A., Serra Mosca, 20230 San Giuliano, 7 / de Mme Alexandra C..., demeurant Route de l'I.N.R.A., Serra Mosca, 20230 San Giuliano, 8 / de M.