CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

222 résultats pour « Alexandre Nicolae »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle

Page 4 sur 12

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

Gontcharov, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

04/06/2021

Voir →

Créations

Alexandre Gontcharov, GONTCHAROV, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

06/05/2020

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01036

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

A 10 heures, 10 Minutes Monsieur Nicolas D... et Monsieur Manuel E..., Officiers de police judiciaire, requiert en qualité de témoins Monsieur Alexandre G... né le [...], demeurant, [...] [...], salarié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100339

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Attendu que dans son numéro 2920 daté du 5 mai 2005, l'hebdomadaire Paris-Match a publié, en ses pages 50 à 59, un entretien avec Mme X..., consacré à la révélation de la naissance d'un garçon prénommé Alexandre

Source officielle
CC

civ3

6137231ecd58014677405a22

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Maria-Gloria X..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773ffedf

Cassation

15 mai 1996

15 mai 1996

Roland A..., demeurant Via Traversa de Nicola, Pontederra, Province de Pise (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section B), au

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Nicolas Dussart, demeurant 50, rue Pasteur, 78700 Conflans Sainte-Honorine, 36 / de Mme Maryse Dusser, demeurant 3, cité des Alouettes, 78110 Le Vésinet, 37 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84e4

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Alexandre X..., demeurant Villa 15, Chemin de Beauvert, Domaine du Château Vert à Antibes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f624f

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Alexandre E..., demeurant ..., 4°/ M. Xavier G..., demeurant ... B...

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423486

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

satisfait aux exigences du texte ci-dessus mentionné " ; Attendu que, pour autoriser les visites et saisies litigieuses dans les locaux et leurs dépendances occupés par Christian Adel, Laurence et Alexandra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00442

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Robert-Nicoud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e5c5

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e9e

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Alexandre A..., demeurant ... à Argentan (Orne) et actuellement chez M. Z..., demeurant 35 Southgale DR The C...

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e9

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Alessandro, contre l'arrêt n° 29/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
CC

civ1

60794bf39ba5988459c44500

Cassation

16 décembre 1980

16 décembre 1980

, ALEXANDRA, QUE DEMOISELLE H.

Source officielle
CC

civ2

613720bbcd580146773edeea

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Grégoire S., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1985 par la cour d'appel de Paris (17ème chambre, section B), au profit de Madame Nicole

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100390

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[T] [N], domicilié [Adresse 7], 2°/ la société Alexandre Kacy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société Thionville Gamiette Kassis, société civile professionnelle

Source officielle
CC

soc

61372228cd580146773fab82

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Alexandre Z..., demeurant ... à Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), 2 / M. Malik Y..., demeurant ... (Essonne), 3 / M.

Source officielle
CC

comm

61372155cd580146773f2e33

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Alexandre A..., 3°) Mme A..., née X..., demeurant ensemble château Vert Les Routes à Toulon (Var), 4°) La société Sicama, société de caution mutuelle, dont le siège est ..., centre de Paris Pleyel

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ee

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 1996, qui dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs d'attentat

Source officielle