athlètes russes, ainsi que des allégations de corruption au sein de l'Association internationale des fédérations d'athlétisme (IAAF) aux fins de couvrir ces violations, l'Agence mondiale antidopage (AMA

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 La société Ambre

QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE ET NOTAMMENT DU CHEVAL " AMBRE

X... a été engagé à compter du 3 mars 2003 en qualité de technicien de maintenance biomédicale par la société Trumpf-Amsa ; qu'il disposait d'un véhicule de fonction entretenu et assuré à la charge de

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 11-20.733 et U 11-22.923 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association marchés publics d'Aquitaine (AMPA

est [...]                                   , prise en qualité d'assureur de la société Bureau technique d'architecture et de vérification (BTAV), 7°/ à la société Les Artisans modernes du bâtiment (AMB

ARTICLES 352 ET 360 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, VU L'ARRET DU 4 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA COUR DE CASSATION A AUTORISE LE DESAVEU, VU L'ACTE DU 5 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'AMBES-CANTELOUP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ampa France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Jean-François X... a demandé la rétractation de l'ordonnance sur requête par laquelle la société André X... et la société Les Petits-Fils de veuve Ambal avaient été autorisées à faire procéder, dans ses

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société AMB aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société AMB et

l'arrêt attaqué, que la société La Provençale a confié les expéditions de ses produits à la société Sodicom ; que celle-ci a chargé de l'exécution des transports la société Agence maritime Abrard (société AMA

petite-fille qui s'est chargée des démarches en vue de l'achat d'un bien immobilier, ils ont signé un compromis de vente sous seing privé en date du 22 juin 2012 pour l'acquisition d'une maison située à Ambarès

VENTOSE AN VIII ET L'ARTICLE 352 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, PAR REQUETE ENREGISTREE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION LE 23 AOUT 1972, SOUS LE NUMERO 72-13601, LA SOCIETE AGRICOLE D'AMBES-CANTELOUP

(les armateurs) ont commandé à la société Ateliers métallurgiques d'Anglet (société AMA) un chalutier dénommé Tzigane II ; que, par l'intermédiaire de son courtier, le cabinet Bouchet, aux droits de qui

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 23-17.808 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Normande Ambree

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : T 22-24.691 Demandeur(s) : la société Amsa Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Défendeur(s) : la société

) aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Agence de marketing appliqué (AMA) et la condamne à payer à M.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu que Mme X... a assigné, le 23 octobre 2007, la société belge Agence de marketing appliqué (AMA