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3 222 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723abcd5801467740cb58

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Assistance multiservices international, société anonyme, venant aux droits de la société AMI

Source officielle

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CC

cr

6137260ecd580146774229b5

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

, indiquait à son interlocuteur que " le Néné n'a plus de loves " et que " les autres ne le prennent plus pour faire des machins " ; que, dans une écoute téléphonique du 15 mars 1996, Séverine B..., amie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

K..., et Alex T..., résident américain et ami de M.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423097

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

. ; les vérifications effectuées ont permis de confirmer que Christophe Z... avait effectivement de sérieux problèmes avec le nouvel ami de sa mère, que son amie, alors absente de Belfort, lui avait laissé

Source officielle
CC

comm

6137218dcd580146773f4bc9

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Ateliers Mécanographiques d'Issy-les-Moulineaux (AMI

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02811

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

D..., présente au bar « La Belle équipe » lors de l'attentat le 13 novembre 2015 et dont plusieurs amis sont décédés, cependant que la tentative d'assassinat en bande organisée en relation avec une entreprise

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

J..., médecin, a estimé que dans sa relation avec les femmes, il pouvait évoluer dans une relation fusionnelle où l'autre devient en quelque sorte son objet ; que des amis et collègues de la jeune femme

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cr

êt attaqué a confirmé n'y avoir lieu à suivrec/Françoise X

6137262bcd580146774237a1

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

rendez-vous avait été pris à la gare de Chaumont le 9 avril 1997 ; que Françoise X... avait proposé qu'ils se rendent à son domicile à Joinville, que là il avait été insulté et frappé par son ancienne amie

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cr

édure suiviec/Jacques L

61372567cd5801467741d706

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

procédure de diffamation, Pierre Botton sera appelé à témoigner sur les circonstances du contrôle fiscal effectué dans l'une de ses sociétés, sur les résultats de ce contrôle, sur l'existence d'un lien d'amitié

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300251

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 MARS 2020 La société Schloesser Bierstub L'ami

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cr

613725ebcd580146774218bc

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

lors que l'acquisition de l'appartement de la place ... et qui était directement intéressée à cette rénovation ne peut soutenir avoir ignoré que la santé financière de la société AMC était fragile, sa

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cr

61372642cd580146774242b2

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

infiltré était suivi par la police marocaine ; que l'agent infiltré, après avoir eu une première entrevue avec Benamer A... le 11 juin 1998, a été contacté par Mohamed X... qui s'est présenté comme un ami

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300065

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

Se plaignant de désordres, elle a assigné la société AMC aux fins de résiliation du marché et réparation de ses préjudices.

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cr

6137254ecd5801467741ca37

Cassation

24 juin 1991

24 juin 1991

Fernand X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs, 1°/ sur les transferts de trésorerie de 925 000 francs que : les transferts de trésorerie ont été nécessaires pour permettre à la société SA AMIS

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00774

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

, alors, selon le moyen : 1°/ que, par jugement du 18 mars 2015, le tribunal d'instance d'Angoulême a déclaré irrecevable pour défaut d'intérêt à agir la demande de nullité de la liste du syndicat AMC

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cr

61372622cd58014677423389

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

Didier X... ne pouvait qu'avoir conscience du caractère sexuel des gestes qu'il accomplissait ; qu'en agissant ainsi sur une mineure de quinze ans, qui lui faisait confiance car il était le plus proche ami

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soc

61372198cd580146773f5172

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'indemnité compensatrice de préavis, alors, selon le moyen, d'une part, que la faute grave invoquée, le refus de rembourser à l'employeur une somme due par son amie

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cr

61372633cd58014677423bb2

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

travail et a, en conséquence débouté l'Agent judiciaire, partie civile ; "aux motifs que, il est difficile de penser qu'en se livrant à une "blague", consistant à adresser par la voie postale à une amie

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civ2

61372489cd580146774164ee

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2004), que la société Bouygues bâtiment Ile-de-France (la société Bouygues) a assigné en référé les sociétés AAMC et Alex menuiserie industrielle (la société AMI

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cr

613725cecd58014677420abe

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

puisse le faire ; qu'enfin, à l'insu des divers protagonistes de cette affaire, des écoutes téléphoniques ont été réalisées qui ont révélé, d'une part, que Jean-Marc X..., lors de conversations avec ses amis

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