Alain Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Anne A...

Etienne Y..., 2 / de Mme Anne-Marie Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., veuve Y..., demeurant 8, square Rosa à Courcouronnes

Mickaël Z..., demeurant ... des Champs, 76190 Yvetot, 3°/ de Mlle Anne Z..., représentée par son administratrice légale sa mère Mme Nadine Z... domiciliée à la même adresse ... des Champs, 76190 Yvetot

euros par mois de retard, et d'avoir enjoint à la société Laboratoire Lohmann & Rauscher de régulariser les cotisations du contrat de prévoyance souscrit auprès de la mutuelle Vigie au compte de Mme Anna

Manuel X... et Mme Ana Maria X... devant le tribunal de grande instance de Thonon les Bains pour faire ordonner le partage et la licitation d'un chalet situé à Morzine dont les consorts X... sont propriétaires

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 30 avril 2014), qu'Anne-Marie X... et son époux Antoine Y... sont décédés respectivement

La Bocca, 14°/ de Mme Dominique A..., 15°/ de Mme Anne-Marie U..., épouse B..., demeurant tous deux ...

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Anne

Pierre F..., 10 / de Mme Anne-Marie E..., épouse F..., 11 / de M. Alain Z..., 12 / de Mme Anne U..., épouse Z..., 13 / de M.

de Mme Brigitte E..., demeurant ..., 8°/ de Mme Ghislaine A..., épouse R..., demeurant ..., 9°/ de Mme Eliane Y..., demeurant ..., 10°/ de Mme Christelle N..., demeurant ..., 11°/ de Mme Anne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne Z..., demeurant Le Rajat, 38440 Meyssiez, en cassation d'un arrêt rendu

X...et à Mmes Anne-Marie, Hélène et Maryline X...la somme globale de 3 000 euros ; rejette la demande de M.

Jacques X... et Mme Anny X..., épouse Z... se prévalent, devant la Cour, du rapport amiable établi à leur demande par M.

complicité de vols, recel de vols et destruction de biens appartenant à autrui, a prononcé sur les intérêts civils et statué sur les demandes de restitution, formées par Raphaëlle X..., Jacques D... et Anne-Marie

Donne acte à Mmes Marie-Louise Y..., Véronique X... et Anne Y..., de ce qu'elles reprennent l'instance, ès qualités d'héritières de M. Claude Y..., décédé ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Yves C..., demeurant ..., 9 / de Mme Anne C..., épouse D..., demeurant ..., 10 / de M.

Paul J..., 3°/ Mme Anne J..., épouse G..., demeuran tous deux à Saint-Avold (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit