Y... a reconnu que ces annotations étaient de sa main ; que la seconde pièce est bien un désistement relativement à une instance, ce qui n'est contesté par personne ; que ce document ne peut occasionner

my HR au titre de l'année 2019, un décompte actualisé des heures de travail par jour pour la période de mai 2017 à mai 2020, la description d'une journée type, la copie d'un cahier comportant ses annotations

l'activité, les temps de travail réalisés, les temps de pause, les tâches complémentaires et les activités annexes, sont éditées à partir du logiciel de planification à chaque fin de mois, et peuvent être annotées

cassation pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 10, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la Cour de Nouméa a condamné Annette

'inapte en un seul examen'', fait référence à l'examen de ''préreprise en date du 10 février 2015'' lequel a été effectué plus de trente jours auparavant '', pour en déduire que ''toutefois cette annotation

l'intégration, au fur et à mesure, des seuls intérêts au taux légal, déterminés par référence à l'annuité" et a ordonné la réouverture des débats ; que la banque a représenté ses décomptes complétés par des annotations

A... et la société C... a permis de retrouver des annotations relatives à des commissions se rattachant à des marchés avec le [...] et M.

du Conseil général de la Réunion, à compter du 1er janvier 1987, pour une période de cinq années renouvelée, auprès de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'Outre-mer (ANT

Annette, épouse Y..., prévenue, - LA COMPAGNIE MAAF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, dans la procédure

règlements communautaires, d'organiser le marché des mesures propres à assurer l'exercice rationnel de la pêche, et en améliorant les conditions de vente de la production de ses adhérents ; que l'ANOP

charge du dossier a été rendu destinataire de la copie d'un courrier adressé le 10 octobre 2001 par Hakim X... à Me Y... et indiquant "je désirerai que vous soyez mon défenseur" ; que, selon des annotations

David X... ; que Mme Annette X... et M.

que la société Aquiserv produisait pour établir cette péremption au motif que « nul ne pouvant se faire preuve à soi-même, la société Aquiserv ne saurait se prévaloir d'un état des stocks qu'elle a annoté

que, d'autre part, en faisant établir quatre fausses factures par Alfred X..., professeur de médecine à la division de médecine nucléaire de l'hôpital cantonal de Genève en ajoutant de sa main des annotations

le budget prévisionnel qui porte la mention manuscrite "VV-LD- 6/1/94" mentionne ainsi une production nette diminuée de près de un million de francs ; qu'en affirmant dès lors "qu'il résulte des annotations

n'établit pas que l'exemplaire de la lettre d'observations qu'il produit soit l'original dont il a été rendu destinataire », qu'« il constitue manifestement un document de travail puisqu'il comporte des annotations

2 / que les experts désignés par le jugement du 30 septembre 1996 ont constaté que la microcéphalie de Jérôme est tout à fait compatible avec les séquelles que l'on voit habituellement après les anoxies

la signature de celui qui souscrit cet engagement ; qu'en se bornant dès lors à retenir, pour dire que l'acte du 18 juin 2011 constituait un engagement de caution valable, en dépit d'un "doute persist(ant

A1, telle que reproduite dans le rapport d'expertise, que le vendeur est expressément tenu « de commander en un seul et même lot, les produits destinés à constituer une surface particulière après anodisation