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290 résultats pour « Arsac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00531

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de l'Association pour l'environnement et l'insertion [Localité 1], après débats en l'audience

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Lardeyrol, 72 / Mme Marie-Claire YF..., demeurant ..., 73 / Mme Yvonne YF..., demeurant : 43700 Arsac-en-Velay, 74 / Mme Jacqueline YG..., demeurant ..., 75 / Mme Martine YH..., demeurant Les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00957

Cassation

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat du syndicat Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et de documentaires, de la SCP Rocheteau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01148

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00536

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la fédération SUD Energie, de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00173

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes handball, après débats en l'audience

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00240

Cassation

4 mars 2026

4 mars 2026

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société DMH sécurité, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2026 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10295

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations écrites de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat du syndicat Alliance solidaire nouvelle, de la SCP Célice, Texidor, Périer

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Jean Arsac et de Mme Maryse Arsac, née Miramant, demeurant ensemble Quartier Graou, route de Tavel à Pujaut (Gard), propriétaire des lots n s 71 et 126 en vertu d'un acte notarié du 31 août 1974, 17

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00203

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Transports Gicquel, après débats en l'audience publique du 22 janvier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00343

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations de Me Haas, avocat de la FGTA FO, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, puis celles de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocats aux

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10019

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 JANVIER 2024 La société Artisans de la rénovation saine et écologique (ARSA

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CC

civ1

61372336cd58014677406e5a

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Marc Y..., demeurant "Ecole Velay Space", Bouzols, 43700 Arsac, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, dont le siège est Cité administrative, ..., défendeurs à la cassation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00128

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00633

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Clinadent [Adresse 8], après débats en l'audience publique du 15 mai 2024

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00201

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [V], de la SCP Spinosi, avocat de la société In Extenso Auvergne

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00202

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Centre d'imagerie scintigraphique rouennais, de la SARL Thouvenin, Coudray

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00178

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [B], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'établissement public

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00176

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00783

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Arsac, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [H], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société ICTS

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE ALAIN MARSAC

SIREN 480913995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ARSAC FINANCES

SIREN 487873234GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Modification survenue sur le capital.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ARSAC SYLVAIN

SIREN 882259039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

20/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CARROSSERIE BARSACQ

SIREN 503905192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

17/09/2026

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Dépôts des comptes

SEL DOCTEUR AMELIE ARSAC

SIREN 937970341GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

10/09/2026

Voir →