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299 résultats pour « Ashken »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372618cd58014677422e71

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

crâne, il en va différemment des contusions hémorragiques frontales bilatérales situées sur le devant du crâne qui caractérisent une agression de face, compatibles avec un ou plusieurs coups de poing assénés

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CC

cr

613725cccd580146774209a2

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Sylla, qui se trouvait dos à la porte, lui a asséné un quatrième coup de marteau sur la tête, qu'il avait sorti son couteau et porté un coup à son agresseur; qu'en excluant néanmoins la légitime défense

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cr

613725facd58014677421fe8

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

24 novembre 1998, le docteur Stéphane A... fait observer que l'existence d'une fracture isolée du cubitus droit peut faire évoquer l'existence d'un important traumatisme direct, tel un coup violent asséné

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cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Jean-Paul A

613725bccd58014677420274

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

. ; " aux motifs que, " il ne suffit pas, pour le demandeur, d'asséner de façon répétitive, tout au long d'un mémoire, son analyse personnelle des faits, pour convaincre la Cour, étrangère aux passions

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00543

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

M..., il a admis avoir assené quelques gifles et coups, et avoir assisté, sans y participer, aux agissements de MM. G..., O... et N.... 5.

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cr

6079a8699ba5988459c4d2db

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

vient d'obtenir l'asile politique dans un pays pourtant peu souple en matière d'immigration (...)" et se termine par la phrase "Apparemment, le système judiciaire français ne combat pas la corruption, assène

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01798

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'existence d'une pénétration vaginale pénienne imposée), réitérée lors de l'audience criminelle par cette dernière, qui a toujours indiqué n'avoir pas été consentante pour ledit acte, précisant s'être vue assener

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cr

61372632cd58014677423b07

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

derrière par Mohcine Y..., de manière tout à fait gratuite, alors même qu'elle était en train de sortir du bar, calmement, faits commis avec une arme caractérisée, en l'espèce par un verre de bière assené

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cr

61372693cd58014677426b34

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

motivation qui ne repose que sur de simples déductions et qui n'expose aucune constatation concrète équivaut à une absence de motifs ; que pour retenir que David X... aurait été l'auteur du coup de pied assené

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03549

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

A... avant de lui asséner un coup avec un objet ; que M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201198

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

X... et mère de Ashley junior X..., leur fils mineur, MM.

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soc

61372188cd580146773f4904

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

(Seine-St-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre D), au profit de la société Laura Ashley, société anonyme, dont le siège est ... (6ème), défenderesse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01097

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Z... contestait toute responsabilité dans le décès de son épouse Khadija A... retrouvée morte le [...]            , mort consécutive à de multiples coups assénés à la victime, de nombreux éléments rendaient

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cr

é sur les intérêts civils et qui, sur sa plaintec/Jean-Marc X

61372616cd58014677422dab

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

(qu') en conséquence... il subsiste un doute quant à l'origine des blessures de Thierry Z..., de simples contusions ne paraissant guère compatibles avec des coups assénés avec une batte de base-ball ;

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02264

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Y... a été admise au service des urgences du CHU de [...]         , le 23 août 2009 à 2 heures 23, pour une « crise d'asthme avec asthénie et malaise... » [ ] ; qu'aucun acte de soins justifiant l'examen

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cr

613725ddcd580146774211a7

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

qu'en effet : - le calcium entre dans la composition de diverses spécialités pharmaceutiques pour le traitement de carences diverses et son association avec la vitamine C a pour but de traiter l'asthénie

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cr

A..., constituée partie civile devant le juge d'instructionc/M. Paul C

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02165

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

des parties civiles qui faisait valoir, en se fondant sur une pièce médicale de la procédure, que du [...] septembre 2010, Paul B... avait été hospitalisé pour une altération de l'état général avec asthénie

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00479

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2009), qu'en 2006 et 2007, la société Atlancim Hirson (la société AH) a financé, durant plusieurs mois, l'activité de sa filiale, la société Askea

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10067

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

A... et la SARL FINANCIERE ASKELL, il résulte de l'article1202 ancien du Code civil que la solidarité ne se présume pas en matière civile et qu'elle doit être expressément stipulée, à moins qu'elle ait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02279

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

F... , frapper les deux victimes et asséner plus particulièrement un coup sur la tête d'une d'entre elles au moyen d'une barre de fer ; que les débats à l'audience ont permis également de mettre en évidence

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