Morand, Chemin du Marand, Civrieux d'Azergues à Lozanne (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la Caisse primaire

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en 1983 la société des Ciments Lafarge a préparé, pour les salariés de son établissement du Val d'Azergues

Georges XS..., demeurant ... à Fontaines-sur-Saône (Rhône), 41 ) de Mme Martine XO..., demeurant Les Cyprès, ... à Chazay-d'Azergues (Rhône), 42 ) de M. Jean-Claude P...

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., inscrite sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique interprétariat, en langues azérie

: Attendu que Mme X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques Interprétariat et traduction, en langues persane et azéri

Jean-Marc X..., demeurant ... d'Azergues, Lozanne (Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Achille Z..., demeurant lieudit "Les Garennes" à Châtillon-d'Azergues (Rhône), 2 / de M.

le feu intervenu en 1994 mais elles sont les plus graves", "S'agissant de leur impact sur la population civile, En retour, elfes ont entraîné une riposte arménienne et la mort de plusieurs soldats azéris

Maklouf Y..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), 3 ) la Caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, dont le siège est avenue du Président E.

des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux et leurs dépendances susceptibles d'être occupés par la SARL Usifrance et M. et Mme André Z..., Le Chambon, à Lamure-sur-Azergues

Emile X..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 1995, où étaient présents : M.

Marie Z... de Lucy de X..., demeurant anciennement Anse Azerot à Sainte-Marie (Martinique) et actuellement Ilet Oscar, François (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT AUQUEL IL SE REFERE, QUE LES PREVENUS, DE NATIONALITE FRANCAISE, ONT ETE RENVOYES DEVANT LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE COMME AYANT A PORTO-AZZURO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame RIVIERE Marie-Thérèse, domiciliée à Azereix

Bernard X..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit de la compagnie Winterthur, dont le siège est ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., MEDECIN A BORD DU PAQUEBOT AZROUF, DEBARQUE COMME MALADE LE 19 JUIN 1964, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE QUE LES TROUBLES MENTAUX DONT IL

DELEGUES DU PERSONNEL DANS CHAQUE ETABLISSEMENT ET QU'EN L'ESPECE, IL AURAIT DU Y AVOIR UNE ELECTION SEPAREE POUR LES ETABLISSEMENTS DU CENTRE ADMINISTRATIF DE LOURDES ET UNE AUTRE POUR LE CENTRE D'AZEREIX

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Piani, société anonyme, dont le siège est à Amberieux d'Azergues, 69480