Emmanuel X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Soux, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Emmanuel X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Logistique du commerce extérieur, 4 / la société Mediterranean Shipping

Bernard Z..., demeurant à Senneville-sur-Fécamp, Fécamp (Seine-Maritime), 5°/ M. Georges B..., demeurant à Senneville-sur-Fécamp, Fécamp (Seine-Maritime), 6°/ M.

Bernard P..., syndicat FNTC, tous domiciliés ..., 7°/ M. Emmanuel K..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 10 juin 1997, où étaient présents : M.

Bernard C..., demeurant ..., 2°/ de M. Pascal X..., demeurant ..., 3°/ de M. Laurent Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Christophe B..., demeurant ..., 5°/ de M.

Emmanuel X..., demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 58, cours Pierre Puget, agissant en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Tempier-Roustant, en cassation d'un jugement

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

Bernard K..., - M. Pierre-Olivier K..., - M. François-Vivien K..., - M. Bernard L..., - M. Emmanuel M..., - M. Dominique N..., - M. Hervé O..., - M. Georges P..., - La société Orfim, - M.

Emmanuel H..., demeurant ... (6ème), 11 / de M. Charles J..., demeurant ... (19ème), 12 / de M. Guy K..., demeurant ... (15ème), 13 / de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Emmanuel B..., horticulteur-pépiniériste, 2°/ Madame Josiane, Monique B.

..., Viviane, Marguerite, Juliette J..., 3°/ Monsieur Lucien, Marc YW..., 4°/ Madame Marielle, Corinne XW..., 5°/ Madame Caroline, Antoinette, Thérèse P..., épouse DE R..., 6°/ Monsieur Bernard

nue-propriété de divers biens immobiliers, s'en étant réservé l'usufruit, et, notamment, à leur fille, Monique, depuis épouse A... d'B..., de la nue-propriété de l'immeuble situé ... à Paris ; qu'Emmanuel

Bernard A..., décédé, aux droits duquel viennent Mme Marie-Noëlle B..., veuve A... et ses enfants mineurs Emmanuel, Jérémie, Martin, Simon, représentés par leur mère Mme Marie-Noëlle A..., ès qualités

Emmanuel, M. Maxence CCC..., Mme Carole M..., M. Jean-Pascal N..., Mme Noella O..., Mme Enza P..., épouse Q..., M. Donald X... R..., Lise S..., M. T... Lie, M.

société anonyme dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Emmanuel

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme la marquise de Grammont, née Anne-Marie, Léonie, Marguerite Budes de D..., demeurant ... (8e), 2°/ M. le comte de D..., né Jean, Baptiste, Marie, Emmanuel

Emmanuel X..., demeurant ... (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. Y... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

Emmanuel XV..., demeurant Beauregard, Chemin Baronne, 06110 Le Cannet, 43°/ de M. Jean XV..., demeurant Le Berlis, ..., 44°/ de M. Pierre XV..., demeurant ..., 45°/ de M.